Séances du Conseil communal archivées
Consultez les séances archivées du Conseil communal jusqu'en 2026 afin de retrouver l'ensemble des décisions et des débats menés par vos élu·e·s.
Toutes les séances 2025
Séance du 15 décembre 2025 - 19h00
Ordre du jour de la séance :
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Ordre du jour
Communications municipales :
Préavis N° 21-2025
Préavis 21-2025: Budget 2026
Rapport de la Commission des finances chargée d'examiner le préavis no 21-2025
Interpellations :
Interpellation d'Ariane Zwahlen et consorts : "Accueil des sans-abris"
Procès-verbal :
Séance du 8 décembre 2025
Ordre du jour de la séance :
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Ordre du jour
Préavis N° 18-2025
Préavis 18-2025: concernant l’adoption du plan d’affectation (PA) « Grand-Pré Ouest » et de la création de 4 nouvelles servitudes de passage public
Annexe 1: Plan
Annexe 2: Règlement
Annexe 3: Plan de synthèse des servitudes.
Annexe 4: Rapport justificatif et annexes
Annexe 5: Oppositions
Annexe 6: Réponses oppositions
Rapport de la Commission chargée d'examiner le préavis no 18-2025
Préavis N° 19-2025
Préavis 19-2025: concernant l’adoption du plan d’affectation (PA) « Aux Flumeaux » et son règlement modifiés
Annexe 1: Preavis N°1-2023_PA Aux Flumeaux.
Annexe 2: Plan
Annexe 3: Règlement
Annexe 4: Rapport justificatif et annexes
Annexe 5: Plan de synthèse des servitudes
Rapport de la Commission chargée d'examiner le préavis no 19-2025
Préavis N° 20-2025
Préavis 20-2025: présentant l'état de traitement des motions et postulats déposés et renvoyés à la Municipalité jusqu'au 31 décembre 2025 qui n'ont pas encore fait l'objet d'une réponse définitive
Rapport de la Commission chargée d'examiner le préavis no 20-2025
Postulat :
Interpellations :
Réponse municipale à l’interpellation INT 18-2025 : «Modifications d’ordonnances fédérales en matière de limitation de vitesse : quels effets sur les projets communaux et quel positionnement de notre commune ? » - déposée par Richard Le Fort et consorts
Réponse municipale à l’interpellation INT 19-2025 : « Qu’en est-il du moustique tigre à Prilly ? » - déposée par Patrizia Clivaz Luchez et consorts
Réponse municipale à l’interpellation INT 20-2025 : «Qu’en est-il des jardins familiaux ?» - déposée par Patrizia Clivaz Luchez et consorts
Liste des commissions :
Procès-verbal :
Séance du 10 novembre 2025
Ordre du jour de la séance :
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Ordre du jour
Préavis N° 17-2025
Préavis 17-2025: sollicitant un crédit cadre de CHF 1'135'000.-, subventions et fonds divers non déduits, pour une stratégie d’arborisation communale, incluant la plantation de 1050 arbres, arbrisseaux et arbustes et la désimperméabilisation de 1800 m2 de sol
Rapport de la Commission chargée d'examiner le préavis no 17-2025
Préavis N° 18-2025
Préavis 18-2025: concernant l’adoption du plan d’affectation ((PA) « Grand-Pré Ouest » et de la création de 4 nouvelles servitudes de passage public
Annexe 1: Plan
Annexe 2: Règlement
Annexe 3: Plan de synthèse des servitudes.
Annexe 4: Rapport justificatif et annexes
Annexe 5: Oppositions
Annexe 6: Réponses oppositions
Préavis N° 19-2025
Préavis 19-2025: concernant l’adoption du plan d’affectation (PA) « Aux Flumeaux » et son règlement modifiés
Annexe 1: Preavis N°1-2023_PA Aux Flumeaux.
Annexe 2: Plan
Annexe 3: Règlement
Annexe 4: Rapport justificatif et annexes
Annexe 5: Plan de synthèse des servitudes
Interpellations :
Réponse municipale à l’interpellation INT 15-2025 : « Interpellation : APEMS de Corminjoz, dès que l’été survient, les problèmes reprennent »
Réponse municipale à l’interpellation INT 16-2025 : « Interpellation : Pour une reconnaissance publique de l’association « La Demeure » et la garantie d’un nouveau lieu d’ici décembre 2025 »
Réponse municipale à l’interpellation INT 17-2025 : « Interpellation : Initiative cantonale « baisse d’impôts pour tous » - Augmentation des charges communales »
Interpellation d'Olivier Pilet et consorts : "Qu'en est-il du restaurant de la piscine ?"
Liste des commissions :
Procès-verbal :
Séance du 23 juin 2025 - 19h00
Ordre du jour de la séance :
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Ordre du jour
Rapport de gestion
Rapport de la Municipalité sur la gestion communale pour l'exercice 2024
Rapport de la Commission de gestion 2024
Rapport de la Commission de gestion: traitant de l’examen de la gestion communale pour l’exercice 2024
Annexes - Rapport de la Commission de gestion
Réponses municipales aux vœux de ladite Commission
Préavis N° 10-2025
Préavis 10_2025: soumettant les états financiers pour l'exercice 2024
Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission des finances traitant des états financiers pour l’exercice 2024
Réponses municipales aux observations de ladite Commission
Préavis N° 13-2025
Préavis 13_2025: Mise en place de locaux d’hébergement provisoires sur le site de Plan-Sépey pour un montant qui sera précisé dans le préavis mais en dessous du seuil des CHF 2'500'000.-
Interpellations :
Liste des commissions :
Procès-verbal :
Toutes les séances 2024
Séance du 9 décembre 2024
Ordre du jour de la séance :
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Ordre du jour
Communications municipales :
Préavis N° 20-2024 :
Préavis municipal N° 20_2024 : sollicitant un crédit-cadre d'un montant de CHF 3'750'000.- pour les travaux de menue importance des bâtiments communaux pour la période 2025-2029
Rapport de la Commission ad hoc chargée d'examiner le préavis no 20-2024
Rapport de la Commission des finances chargée d'examiner le préavis no 20-2024
Rapport-préavis N° 21-2024 :
Préavis municipal N°21_2024: Budget 2025
Rapport de majorité de la Commission des finances chargée d'examiner le préavis no 21-2024
Rapport de minorité de la Commission des finances chargée d'examiner le préavis no 21-2024
Postulats :
Postulat PO-05-2024 « Relancer le projet de réaménagement des jardins familiaux et la renaturation du cours d'eau » – déposé par Olivier Amblet et Consorts pour examen en séance de commission
Rapport de la commission chargée de préaviser sur le postulat PO-05-2024
Interpellations :
Interpellation du Groupe Les Vert.e.s concernant la gestion financière de la Commune de Prilly
Liste des commissions :
Procès-verbal :
Procès-verbal décisionnel du 9 décembre 2024
Procès-verbal du 9 décembre 2024
Séance du 2 décembre 2024
Ordre du jour de la séance :
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Ordre du jour
Préavis N° 15-2024
Préavis municipal N° 15_2024 : répondant au Postulat 02-2023 de la Conseillère Sylvie Krattinger et consort – Pour des revêtements perméables carrossables
Rapport de la Commission chargée d'examiner le préavis no 15-2024
Rapport-préavis N° 19-2024
Rapport-préavis municipal N°19_2024 présentant l'état de traitement des motions et postulats déposés et renvoyés à la Municipalité jusqu'au 31 décembre 2024 qui n'ont pas encore fait l'objet d'une réponse définitive
Rapport de la Commission chargée d'examiner le rapport-préavis no 19-2024
Préavis N° 22-2024
Préavis municipal N°22_2024 concernant la réponse au postulat PO 01-2024 de nommer/renommer la place se trouvant devant le Collège du Centre
Rapport de la Commission chargée d'examiner le préavis no 22-2024
Postulats :
Postulat PO-04-2024 "Mise en place d'une commission permanente développement durable" - déposé par Monsieur le Conseiller Florent Héroguel, les Vert.e.s pour examen en séance de commission
Rapport de la Commission chargée d'examiner le postulat PO 04-2024
Interpellations :
Questions écrites :
Question écrite de Madame Sylvie Krattinger : "PALM 5ème génération"
Liste des commissions :
Procès-verbal :
Séance du 11 novembre 2024
Ordre du jour de la séance :
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Ordre du jour
Préavis N° 16-2024
Préavis municipal N° 16_2024 : sollicitant un crédit de CHF 190'000.- pour des études de planification de mobilité sur le territoire prilléran et répondant au postulat de Jean-Michel Piguet, Patrizia Clivaz Luchez et consorts « Pour une mobilité multimodale respectueuse de toutes et tous »
Rapport de la Commission chargée d'examiner le préavis no 16-2024
Préavis N° 17-2024
Préavis municipal N°17_2024 Sollicitant un crédit de CHF 130'000.- pour la réalisation d'aménagements cyclables dans le cadre des mesures infrastructurelles des Projets d'Agglomération Lausanne-Morges (PALM), intégrant des infrastructures pour le stationnement des vélos et répondant au postulat de Florent Héroguel et consorts « Promotion de la mobilité douce »
Rapport de la Commission ad hoc chargée d'examiner le préavis no 17-2024
Préavis N° 18-2024
Préavis municipal N°18_2024 concernant la modification des statuts de l'ARASPE
Annexe: nouveaux statuts de l'ARASPE
Annexe : tableau relatif au projet de modification des statuts
Rapport de la Commission chargée d'examiner le préavis no 18-2024
Postulats :
Interpellations :
Interpellation de Patrizia Clivaz Luchez et consorts "Impôts sur les personnes morales - Prilly"
Questions écrites :
Question écrite du PSIG "Impôt foncier"
Question écrite de Madame la Conseillère Eva Tortelli "Pétitions adressées à la Municipalité"
Liste des commissions :
Procès-verbal :
Séance du 7 octobre 2024
Ordre du jour de la séance :
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Ordre du jour
Communications municipales :
Préavis N° 08-2024
Préavis municipal N° 08_2024 : demandant un crédit de CHF 841'000.00 destiné au remplacement et à l'acquisition de véhicules et machines de voirie et de gestion des déchets, d'un silo à sel et d'un véhicule pour les déplacements professionnels du personnel communal
Rapport de la Commission chargée d'examiner le préavis no 08-2024
Préavis N° 12-2024
Préavis municipal N°12_2024 sollicitant l'octroi d'un crédit d'ouvrage complémentaire de CHF 3'210'000.- TTC (hors subventions) destiné au projet routier BHNS - route de Cossonay
Rapport de la Commission ad hoc chargée d'examiner le préavis no 12-2024
Rapport de la Commission des finances chargée d'examiner le préavis no 12-2024
Préavis N° 13-2024
Préavis municipal N°13_2024 concernant l'adjonction d'un nouvel article 60a au Règlement du Conseil communal
Annexe : projet de règlement portant adjonction d'un nouvel article 60a au Règlement du Conseil communal
Annexe : rapport de la commission chargée de préaviser sur le projet de règlement_art60
Rapport de la Commission chargée d'examiner le préavis no 13-2024
Préavis N° 14-2024
Préavis municipal N°14_2024 concernant le renouvellement de la convention d'affichage entre la Ville de Prilly et l'APG/SGA Société d'affichage SA – réponse au postulat 06-2022 du PSIG et les Verts « Prilly sans publicité commerciale »
Annexe 1 : Exemple de publicité pour chaque spécificité de panneau
Annexe 2 : Convention affichage 2015
Annexe 3 : Avenant 1 convention d'affichage Prilly CP 20304
Annexe 4 : Postulat 06_2022
Annexe 5 : Rapport de la commission sur le postulat
Annexe 6 : Convention-Affichage 2024
Annexe 7 : Localisation des surfaces SGA
Rapport de la Commission chargée d'examiner le préavis no 14-2024
Postulats :
Interpellations :
Questions écrites :
Liste des commissions :
Procès-verbal :
Séances du 24 juin 2024 - 19h00
Ordre du jour de la séance :
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Ordre du jour
Rapport de gestion
Rapport de la Municipalité sur la gestion communale pour l'exercice 2023
Rapport de la Commission de gestion 2023
Rapport de la Commission de gestion traitant de l'examen de la gestion communale pour l'exercice 2023
Annexes - Rapport de la Commission de gestion
Réponses municipales aux observations et vœux de ladite Commission
Préavis N° 09-2024
Préavis municipal N° 09_2024 : soumettant les états financiers pour l'exercice 2023
Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission des finances traitant des états financiers pour l'exercice 2023
Réponses municipales aux observations et vœux de ladite Commission
Préavis N° 11-2024
Préavis municipal N°11_2024 sur la mise à jour du plan général d'affection en lien avec le Plan climat de la Ville.
Annexe : offre d'étude du bureau Fischer Montavon + Associés Architectes-Urbanistes SA
Rapport de la Commission chargée d'examiner le préavis no 11-2024
Interpellations :
Interpellation de Madame la Conseillère Eva De Boer et consorts "démissions au sein du SDIS Malley"
Liste des commissions :
Procès-verbal :
Séance du 17 juin 2024
Ordre du jour de la séance :
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Ordre du jour
Communications municipales :
Préavis N° 06-2024
Préavis 06_2024 : relatif à la création d'une cellule de communication au sein de l'administration communale
Rapport de la Commission chargée d'examiner le préavis no 06-2024
Préavis N° 07-2024
Préavis 07_2024 : sollicitant un crédit de CHF 3'300'000.- destiné au réaménagement de la ligne tl 33 en vue de son passage en autobus articulé, à la mise en conformité des arrêts avec la Loi sur l'égalité pour les handicapés (LHand) et la mise en conformité des éclairages publics
Rapport de la Commission ad hoc chargée d'examiner le préavis no 07-2024
Rapport de la Commission des finances chargée d'examiner le préavis no 07-2024
Préavis N° 10-2024
Préavis intercommunal 10_2024 :concernant la convention de subventionnement multipartite 2025-2028 entre la Ville de Prilly et la Fondation du TKM – Théâtre Kléber-Méleau
Annexe : convention de subventionnement pour les années 2025 à 2028
Annexe : Plan financier quadriennal
Annexe : Statuts de la Fondation du TKM
Rapport de la Commission chargée d'examiner le préavis intercommunal no 10-2024
Interpellations :
Réponse municipale à l'interpellation INT 02-2024 : Transparence des activités municipales - déposée par Yan Giroud & consorts
Réponse municipale à l'interpellation INT 03-2024 : Etat des projets suivants : Pré-Bournoud, Voie verte et Corminjoz - déposée par Patrizia Clivaz Luchez & consorts
Réponse municipale à l'interpellation INT 04-2024 : Quelle est l'évolution des demandes de naturalisation depuis 2018 à Prilly - déposée par Vincent Zodogomé & consorts
Questions écrites :
Réponse municipale à la question QE 03-2024 : Quelle stratégie pour la recharge des véhicules électriques - déposée par Olivier Amblet
Liste des commissions :
Procès-verbal :
Séance du 6 mai 2024
Ordre du jour de la séance :
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Ordre du jour
Préavis N° 03-2024
Préavis 03_2024 : sollicitant un crédit de CHF 93'000.- TTC afin de réaliser un Plan lumière sur le territoire communal répondant au postulat PO 2-2013 de Monsieur l'ex-Conseiller communal M. Mattia & consorts « Pour une réflexion globale sur la qualité de l'éclairage au sein de la Commune »
Rapport de la Commission chargée d'examiner le préavis no 03-2024
Préavis N° 04-2024
Préavis 04_2024 : sollicitant une augmentation du cautionnement solidaire accordé en garantie des emprunts contractés par la société CADOUEST SA d'un montant de CHF 3'000'000.-
Rapport de la Commission ad hoc chargée d'examiner le préavis no 04-2024
Rapport de la Commission des finances chargée d'examiner le préavis no 04-2024
Préavis N° 05-2024
Préavis intercommunal 05_2024 :de l'Entente intercommunale SDIS Malley Prilly-Renens concernant le remplacement du véhicule matériel Malley 170 de l'OI Prilly par deux véhicules transport de personnes et matériel et la demande de crédit de CHF 186'000.- (intercommunal) dont CHF 68'239.- pour la Ville de Prilly
Rapport de la Commission chargée d'examiner le préavis no 05-2024
Interpellations :
Réponse municipale à l'interpellation INT 01-2024 : Point de situation sur la situation d'enfants de familles migrantes en âge préscolaire – déposée par Eva Tortelli & consorts
Interpellation du PSIG "qu'en est-il des demandes d'allocations d'impotence ?"
Questions écrites :
Réponse municipale à la question écrite QE 01-2024 : Question complémentaire à la réponse à l'interpellation 05-2023 – déposée par Patrizia Clivaz Luchez & consorts
Réponse municipale à la question écrite QE 02-2024 : Demande d'information concernant la végétalisation entre la boucherie et la boulangerie Bourgeois et le rond-point de Prilly Centre – déposée par Sylvie Krattinger
Liste des commissions :
Procès-verbal :
Séance du 11 mars 2024
Ordre du jour de la séance :
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Ordre du jour
Communications municipales :
Postulat renvoyé au Conseil communal :
Postulat PO 02_2021 : Pour une mobilité multimodale respectueuse de toutes et tous
Rapport de la Commission chargée d'examiner le postulat 02-2021
Projet modificatif du règlement du Conseil communal :
Projet de règlement : portant adjonction d'un nouvel article 60a au Règlement du Conseil communal
Rapport de la commission : chargée de préaviser sur le projet de règlement portant adjonction d'un nouvel article 60a au Règlement du Conseil communal
Annexe 1 : Enquête déclaration intérêts effectuée à Lausanne et Renens, novembre 2023
Annexe 2 : Formulaire Conseil communal, Registre des intérêts
Préavis N° 01-2024
Préavis 01_2024 : concernant une modification partielle des statuts de l'Asigos
Annexe 1 : Statuts modifiés
Annexe 2 : Tableau miroir
Annexe 3 : Planification scolaire
Annexe 4 : Plan des investissements
Rapport de la Commission chargée d'examiner le préavis no 01-2024
Préavis N° 02-2024
Préavis 02_2024 : Projet intercommunal « Ouest Rénove » demande de crédit de CHF 80'850.- TTC
Rapport de la Commission chargée d'examiner le préavis no 2-2024
Interpellations :
Postulat PO-02-2024 présenté par les Vert.e.s et le PSIG : "Casino à Prilly : Au-delà des bénéfices, n'oublions pas d'assumer notre part de responsabilité pour la prévention des risques liés au jeu excessif"
Interpellations :
Réponse municipale à l'interpellation INT 11-2023 déposée par Mme Mme Eva Tortelli « Fortes températures à l'APEMS de Corminjoz : la Municipalité a-t-elle pris la mesure du problème et pense-t-elle y remédier avant l'été 2024 ? »
Interpellation du PSIG : "Naturalisations : quelles est l'évolution des demandes de naturalisation depuis 2018 à Prilly ?"
Interpellation du PSIG : "Etat des projets suivants : Pré-Bournoud, Voie verte et Corminjoz
Interpellation du PSIG : "Transparence des activités municipales"
Questions écrites :
Réponse municipale à la question écrite QE 07-2023 déposée par M. Philippe Schroff « Demande de clarifications sur les actions futures de la Municipalité de Prilly concernant le projet de construction de logements sur la parcelle faisant l'objet du préavis 13-2022»
Réponse municipale à la question écrite QE 08-2023 déposée par M. Cédric Monney « Notre Syndic fait-il l'objet d'une plainte à son encontre auprès du Conseil d'Etat ? »
Question écrite de Monsieur le Conseiller Olivier Amblet : "Quelle stratégie pour la recharge des véhicules électriques ?"
Liste des commissions :
Procès-verbal :
Séance du 5 février 2024
Ordre du jour de la séance :
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Ordre du jour
Préavis N° 13-2023
Préavis N° 13-2023 : destiné à répondre aux postulats 07-2008 de M. David, 01-2019 de M. Boulaz et consorts et 01-2021 de M. Pambiachi et consorts et à solliciter un montant de CHF 225'000.- destiné à appliquer certaines des mesures préconisées par le rapport prilléran de mise en conformité du réseau routier à l'Ordonnance de Protection contre le Bruit (OPB) et à mettre en place des réductions de limitation de vitesse permanentes sur certains axes routiers communaux
Rapport de la Commission chargée d'examiner le préavis no 13-2023
Préavis N° 15-2023
Préavis N° 15-2023 : sollicitant l'octroi d'un crédit complémentaire de CHF 917'259.86 brut au crédit d'ouvrage de CHF 3'586'110.-, accordé par le biais du préavis n°6-2020 pour la rénovation du complexe sportif de la Fleur-de-Lys et de ses aménagements extérieurs ainsi que la réfection de l'éclairage des terrains de football n° 1 & 3.
Rapport de la Commission ad hoc chargée de l'examen du préavis no 15-2023
Rapport de la Commission des finances chargée de l'examen du préavis no 15-2023
Préavis N° 18-2023
Préavis N° 18-2023 : relatif à l'adoption du projet d'aménagement du tronçon 1 de l'avenue de Malley et sollicitant l'octroi d'un crédit d'ouvrage de CHF 1'416'800.- TTC (hors subventions) destiné à la construction du tronçon 1 de l'avenue de Malley
Rapport de la Commission chargée de l'examen du préavis no 18-2023
Annexe du rapport de la Commission
Postulats :
Postulat PO-01-2024 de Madame la Conseillère Eva Tortelli et consorts "Nommer/renommer la place qui se trouve devant le collège centre".
Interpellations :
Questions écrites :
Liste des commissions :
Procès-verbal :
Toutes les séances de 2023
Séance du 11 décembre 2023
Ordre du jour de la séance :
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Ordre du jour
Communications municipales :
Communications municipales N° 01-2023
Préavis N° 20-2023
Préavis N° 20-2023 : Budget 2024
Rapport de la Commission des finances chargée d'examiner le préavis no 20-2023 concernant le budget 2024
Préavis N° 21-2023
Préavis N° 21-2023 : Etat de traitement des motions et postulats déposés et renvoyés à la Municipalité jusqu'au 31 décembre 2022 qui n'ont pas encore fait l'objet d'une réponse définitive
Rapport de la Commission chargée d'examiner le préavis no 21-2023
Postulats :
Interpellations :
Liste des commissions :
Procès-verbal :
Procès-verbal du 11 décembre 2023
Liste des conseillers :
Séance du 4 décembre 2023
Ordre du jour de la séance :
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Ordre du jour
Préavis N° 14-2023
Préavis N° 14-2023 : Réaménagement des jardins familiaux – études et travaux
Rapport de la Commission chargée de l'examen du préavis no 14-2023
Rapport de la Commission des finances chargée de l'examen du préavis no 14-2023
Préavis N° 16-2023
Préavis N° 16-2023 : Demande d'un crédit budgétaire pour le développement d'une démarche participative destinée aux femmes dans l'espace public.
Annexe 1 : PO 01-2018
Annexe 2 : Préavis 02.2021
Rapport de la Commission chargée d'examiner le préavis no 16-2023
Préavis N° 17-2023
Préavis N° 17-2023 Le Transfert des bâtiments scolaires primaires à l'Asigos
Annexe 2 : liste des bâtiments
Annexe 4 : rapport Hervest fiduciaire SA
Annexe 5 : constitution des DDP - liste des parcelles
Annexe 6 : liste des bâtiments transférés
Rapport de la Commission chargée d'examiner le préavis no 17-2023
Annexe au rapport de la Commission
Préavis N° 19-2023
Préavis N° 19-2023 Adhésion à l'Entente intercommunale pour la communauté touristique de la région lausannoise
Annexe 1 : Convention intercommunale
Annexe 2 : Réglement intercommunal
Rapport de la Commission chargée d'examiner le préavis no 19-2023
Postulats :
Postulat de Madame la Conseillère Adélie Garin et consorts "Lumière sur les prilléranes !"
Interpellations :
Questions écrites :
Liste des commissions :
Procès-verbal :
Séance du 13 novembre 2023
Ordre du jour de la séance :
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Ordre du jour
Préavis N° 07-2023
Préavis N° 07-2023 : Demande d'un crédit budgétaire pour le développement d'une politique d'action sociale communale de Prilly : « Enrichir la vie de quartier, par et pour les habitant·e·s ».
Annexe 1 : Lettre Fondation Leenaards
Rapport de la Commission chargée d'examiner le préavis no 07-2023
Annexe rapport : Cause commune indicateurs de réussite
Annexe rapport : Carte cause commune
Annexe rapport : Chargé-e de projet description de poste
Préavis N° 09-2023
Préavis N° 09-2023 : Un crédit de CHF 233'000.- destiné à la mise à jour du Plan Général d'Évacuation des Eaux (PGEE) communal.
Rapport de la Commission chargée d'examiner le préavis no 09-2023
Préavis N° 12-2023
Préavis N° 12-2023 sollicitant un crédit de CHF 401'000.- destiné à la transition fluo/led des sources lumineuses dans les bâtiments de la Ville de Prilly (hors bâtiments scolaires)
Annexe 1 : analyse transition Fluo-Led
Rapport de la Commission chargée d'examiner le préavis no 12-2023
Interpellations :
Interpellation de Monsieur le Conseiller Blaise Drayer "Urgence Humanitaire en Palestine"
Questions écrites :
Liste des commissions :
Procès-verbal :
Séance du 2 octobre 2023
Ordre du jour de la séance :
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Ordre du jour
Préavis N° 08-2023
Préavis N° 08-2023 : Arrêté d'imposition pour les années 2024 et 2025
Annexe 1 : arrêté d'imposition pour les années 2024 et 2025
Rapport de la Commission des finances chargée d'examiner le préavis no 08-2023
Préavis N° 10-2023
Préavis N° 10-2023 : La Fabrique de Malley - poursuite de la structure intercommunale
Annexe 1 : planning général
Rapport de la Commission chargée d'examiner le préavis no 10-2023
Préavis N° 11-2023
Préavis N° 11-2023 sollicitant un crédit de CHF 753'300.- pour la participation de Prilly aux études des aménagements extérieurs du plan partiel d'affectation (PPA) « Viaduc », aux compléments nécessaires pour le réaménagement complet du chemin du Viaduc et à la rénovation du badminton
Annexe 1 : Rénovation du badminton – évolution des coûts
Rapport de la Commission chargée d'examiner le préavis no 11-2023
Postulats :
Postulat de Sylvie Krattinger et consorts "Pour des revêtements perméables carrossables"
Interpellations :
Interpellation de Eva Tortelli et consorts "Bureau du Conseil communal et Municipalité"
Interpellation de Olivier Pilet et consorts "Prilly nouvel eldorado du rodéo urbain ?"
Questions écrites :
Liste des commissions :
Procès-verbal :
Séance du 26 juin 2023
Ordre du jour de la séance :
Document à consulter ou à télécharger :
Ordre du jour
Rapport de gestion
Rapport de la Municipalité sur la gestion communale pour l'exercice 2022
Rapport de la Commission de gestion 2022
Préavis N° 05-2023
Préavis N° 05-2023 soumettant les états financiers pour l'exercice 2022
Rapport :
Rapport sur les comptes 2022
Questions écrites :
Liste des commissions :
Procès-verbal :
Séance du 15 mai 2023
Ordre du jour de la séance :
Document à consulter ou à télécharger :
Ordre du jour
Préavis N° 03-2023
Préavis N° 03-2023 présentant la charte des bonnes pratiques d'aménagement des places de jeux de la Ville de Prilly et sollicitant un crédit d'investissement de CHF 99'000.- TTC pour le réaménagement de la place de jeux de Fontadel
Annexe 1 : Charte des bonnes pratiques d'aménagement des places de jeux
Annexe 2 : Travaux d'entretien de la place de jeux de Fontadel
Annexe 3 : Plan des places de jeux communales de la Ville de Prilly
Rapport de la Commission chargée d'examiner le préavis no 03-2023
Préavis N° 04-2023
Préavis N° 04-2023 sollicitant un crédit d'études de CHF 130'000.- pour les études du plan d'affectation (PA) « Galicien »
Annexe 1 : Offre bureau GEA
Rapport de la Commission chargée d'examiner le préavis no 04-2023
Postulats :
Postulat de Monsieur le Conseiller Florent Héroguel et consorts "Promotion de la mobilité douce"
Interpellations :
Questions écrites :
Réponse municipale à la question écrite de Monsieur le Conseiller Yan Giroud "Vidéosurveillance"
Règlement de la Commune de Prilly sur la vidéosurveillance
Liste des commissions :
Procès-verbal :
Séance du 3 avril 2023
Ordre du jour de la séance :
Document à consulter ou à télécharger :
Ordre du jour
Préavis N° 1-2023
Préavis N° 1-2023 concernant l'adoption du plan d'affectation (PA) «Au Flumeaux», de la création de 3 nouvelles servitudes et de la modification de 2 autres, et l'octoi d'un crédit complémentaire de CHF 93'000.-
Annexe 1 : Règlement
Annexe 2 : Plan
Annexe 3 : Plan de synthèse des servitudes
Annexe 4 : Opposition
Annexe 5 : Opposition
Annexe 6 : Opposition
Rapport de la Commission chargée d'examiner le préavis no 01-2023
Préavis N° 02-2023
Préavis N° 02-2023 sollicitant un crédit de CHF 55'000 destiné à la mise en séparatif du chemin de Belmont
Rapport de la Commission chargée d'examiner le préavis no 2-2023
Postulat N° 06-2022
Postulat No 06-2022 de Madame la Conseillère Eva Tortelli et consorts "Prilly sans publicité commerciale".
Rapport de la Commission chargée d'examiner le postulat no 06-2022
Projets :
Interpellations :
Question écrite :
Liste des commissions :
Procès-verbal :
Séance du 27 février 2023
Ordre du jour de la séance :
Document à consulter ou à télécharger :
Ordre du jour
Rapport municipal N° 01-2023
Rapport municipal N° 01-2023 répondant au postulat PO 01-2022 de Mme La Conseillère Geneviève Noseda Guignard & consorts «Pour une inscription à la bibliothèque et le prêt gratuits à Prilly»
Annexe : Postulat No PO-01-2022
Préavis N° 1-2023
Préavis N° 1-2023 concernant l'adoption du plan d'affectation (PA) «Au Flumeaux», de la création de 3 nouvelles servitudes et de la modification de 2 autres, et l'octoi d'un crédit complémentaire de CHF 93'000.-
Annexe 1 : Règlement
Annexe 2 : Plan
Annexe 3 : Plan de synthèse des servitudes
Annexe 4 : Opposition
Annexe 5 : Opposition
Annexe 6 : Opposition
Programme de législature 2021-2026
Interpellations :
Interpellation de Monsieur le Conseiller Yan Giroud et consorts "Projet de casino à Prilly"
Interpellation de Monsieur le Conseiller Théo Milliez et consorts "30 km/h de nuit"
Liste des commissions :
Liste des commissions No 1-2023
Procès-verbal :
Toutes les séances de 2022
Séance du 12 et 13 décembre 2022
Ordre du jour de la séance :
Document à consulter ou à télécharger :
Ordre du jour
Communications municipales :
Communications municipales N° 03-2022
Préavis N° 15-2022
Préavis N° 15-2022 soumettant le budget de l'Administration communale pour l'exercice 2023
Postulats :
Postulat des Partis socialistes et Les Vert.e.s "Prilly sans publicité commerciale"
Interpellations :
Questions écrites :
Réponse municipale à la question écrite de Monsieur le Conseiller Yan Giroud "Piscine de Fontadel"
Procès-verbal :
Séance du 14 novembre 2022
Ordre du jour de la séance :
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Ordre du jour
Préavis N° 12-2022
Préavis N° 12-2022 concernant la Convention intercommunale relative à l'étude et à la réalisation de la galerie de Broye
Annexe : projet de convention
Rapport de la Commission chargée d'examiner le préavis no 12-2022
Interpellations :
Questions écrites :
Liste des commissions :
Liste des commissions N° 8-2022
Procès-verbal :
Séance du 26 septembre 2022
Ordre du jour de la séance :
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Ordre du jour
Préavis N° 10-2022
Préavis N° 10-2022 relatif à l'octroi d'un crédit de CHF 300'000.- destiné à la mise en œuvre de la gestion électronique des documents (GED) au sein de l'Administration
Rapport de la Commission chargée d'examiner le préavis no 10-2022
Préavis N° 11-2022
Préavis N° 11-2022 concernant la modification du règlement communal sur les conditions d'octroi de l'aide individuelle au logement (AIL)
Annexe 1 : propositions de modifications du règlement actuel
Annexe 2 : nouveau règlement de l'AIL
Annexe 3 : Règlement de l'AIL actuel
Annexe 4 : Préavis municipal 12-2011
Rapport de la commission chargée d'examiner le préavis n° 11-2022
Postulats :
Postulat de Madame la Conseillère Johanna Monney et consorts "Une fête de la Nature à Prilly"
Interpellations :
Interpellation de Monsieur le Conseiller Yan Giroud "Approvisionnement électrique"
Questions écrites :
Question écrite de Monsieur le Conseiller Olivier Amblet et consorts "License logicielle"
Question écrite de Monsieur le Conseiller Yan Giroud "Piscine de la Fleur de Lys"
Question écrite de Monsieur le Conseiller Yan Giroud "Piscine de Fontadel"
Liste des commissions :
Liste des commissions N° 05-2022
Procès-verbal :
Séance du 20 septembre 2022
Ordre du jour de la séance :
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Ordre du jour
Préavis N° 13-2022
Préavis N° 13-2022 visant à l'acquisition et à l'aliénation de la parcelle 1364. pour une valeur de CHF 62'000'000.-, via le droit de préemption, en faveur de la construction de logements à loyer abordable
Annexe 1 : plan de situation
Annexe 2 : Offre ferme de rachat de la SCHL
Rapport de la Commission chargée d'examiner le préavis no 13-2022
Liste des commissions :
Liste des commissions séance 6-2022
Procès-verbal :
Séance du 15 septembre 2022
Ordre du jour de la séance :
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Ordre du jour
Préavis N° 13-2022
Préavis N° 13-2022 visant à l'acquisition et à l'aliénation de la parcelle 1364. pour une valeur de CHF 62'000'000.-, via le droit de préemption, en faveur de la construction de logements à loyer abordable
Annexe 1 : plan de situation
Annexe 2 : Offre ferme de rachat de la SCHL
Rapport de la Commission chargée d'examiner le préavis no 13-2022
Liste des commissions :
Liste des commissions séance 6-2022
Procès-verbal :
Séance du 27 juin 2022
Ordre du jour de la séance :
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Ordre du jour
Rapport de gestion
Rapport de la Municipalité sur la gestion communale pour l'exercice 2021
Préavis N° 07-2022
Préavis N° 07-2022 soumettant les états financiers pour l'exercice 2021
Interpellations :
Question écrite :
Question écrite de Monsieur le Conseiller Philippe Schroff "Note de crédit adressée au parti PLR"
Procès-verbal :
Séance du 20 juin 2022
Ordre du jour de la séance :
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Ordre du jour
Communications municipales :
Communications municipales N° 2-2022
Préavis N° 08-2022
Préavis N° 08-2022 sollicitant un crédit de CHF 350'000.- destiné à la mise en séparatif des collecteurs du bassin versant «Rochelle-Platane»
Rapport de la Commission chargée d'examiner le préavis no 08-2022
Préavis N° 09-2022
Préavis N° 09-2022 concernant l'élaboration d'un plan climat communal
Annexe : Bilan carbone territorial de la Ville de Prilly
Rapport de la Commission chargée d'examiner le préavis no 09-2022
Postulats :
Interpellations :
Questions écrites :
Question écrite de Monsieur le Conseiller Yan Giroud "Soutien à la population prillerane"
Liste des commissions :
Liste des commissions N° 3-2022
Procès-verbal :
Séance du 28 mars 2022
Ordre du jour de la séance :
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Ordre du jour
Préavis N° 03-2022
Préavis N° 03-2022 relatif à la fixation de la rémunération et autres indemnités du Syndic et des membres de la Municipalité pour la législature 2021-2026
Rapport de la Commission chargée d'examiner le préavis no 03-2022
Préavis N° 06-2022
Préavis N° 06-2022 relatif à la vente de la parcelle 1075 à Immofonds Immobilien AG
Rapport de la Commission chargée d'examiner le préavis no 06-2022
Interpellations :
Interpellation de Monsieur le Conseiller Michael Dupertuis "Quel avenir pour les sociétés locales ?"
Postulats :
Questions écrites :
Liste des commissions :
Liste des commissions N°2 2022
Procès-verbal :
Séance su 28 février 2022
Ordre du jour de la séance :
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Ordre du jour
Communications municipales :
Communications municipales N° 1-2022
Préavis N° 01-2022
Préavis N° 01-2022 sollicitant un subventionnement de 10 places d'accueil à la garderie "Les Chattons" à Renens
Rapport de la Commission chargée d'examiner le préavis no 01-2022
Préavis N° 02-2022
Préavis N° 02-2022 concernant la création d'un nouvel APEMS au chemin du Vieux-Collège 3
Annexe 1 : Plans de l'APEMS du Vieux-Collège
Annexe 2 : Devis estimatif CFC
Rapport de la Commission chargée d'examiner le préavis no 02-2022
Préavis N° 04-2022
Préavis N° 04-2022 sollicitant un crédit de CHF 435'000.-- destiné à l'entretien de la structure routière en 2022
Annexe 1 : Plan de situation de la réfection partielle de la couche de roulement à l'av. de la Vallombreuse
Annexe 2 : Plan de situation de la réfection du ch. de la Cure
Annexe 3 : Plan de situation de la réfection du ch. de Corminjoz
Rapport de la Commission chargée d'examiner le préavis no 04-2022
Préavis N° 05-2022
Préavis N° 05-2022 sollicitant un crédit de CHF 465'000.-- nécessaire à une campagne de remise à niveau des bâtiments scolaires concernés par le transfert vers l'ASIGOS+
Rapport de la Commission chargée d'examiner le préavis no 05-2022
Interpellations :
Questions écrites :
Liste des commissions :
Liste des commissions N° 01-2022
Procès-verbal :
Toutes les séances de 2021
Séance des 13 et 14 décembre 2021
Ordre du jour de la séance :
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Ordre du jour
Préavis N° 23-2021
Préavis N° 23-2021 relatif à la fixation de plafonds en matière d'endettement et de risques pour cautionnements pour la législature 2021-2026
Rapport de la Commission chargée d'examiner le préavis no 23-2021
Préavis N° 24-2021
Préavis N° 24-2021 soumettant le budget de l'Administration communale pour l'exercice 2022
Rapport de majorité de la COFIN chargée d'examiner le préavis no 24-2021
Rapport de minorité de la COFIN chargée d'examiner le préavis no 24-2021
Annexe no 1 : Répartition des charges, des revenus et des "résultats" par dicastère
Annexe no 2 : Impôt par classe de revenu
Annexe no 3 : Impôt sur la fortune en fonction des classes de revenu
Annexe no 4 : Réponses du bureau
Annexe no 5.1 : Réponses de la Municipalité aux questions de la COFIN
Annexe no 5.2 : Réponses de la Municipalité aux questions de la COFIN
Annexe no 5.3 : Réponses de la Municipalité aux questions de la COFIN
Annexe no 5.4 : Réponses de la Municipalité aux questions de la COFIN
Annexe no 5.5 : Réponses de la Municipalité aux questions de la COFIN
Procès-verbal :
Séance du 6 décembre 2021
Ordre du jour de la séance :
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Ordre du jour
Préavis N° 25-2021
Préavis N° 25-2021 sollicitant un crédit d'investissement de CHF 1'103'600.- destiné à la construction d'une partie du système d'évacuation des eaux de Malley Coulisses et à la démolition du mur de soutènement de l'avenue de Malley
Rapport de la Commission chargée d'examiner le préavis no 25-2021
Préavis N° 12-2021
Préavis N° 12-2021 concernant le renforcement de l'effectif du SDIS Malley, Prilly-Renens
Rapport de la Commission chargée d'examiner le préavis no 12-2021
Interpellations :
Questions :
Question écrite de Madame la Conseillère Soraya Ait Si Selmi "Places de parc du Chemin de Sous-Mont"
Liste des commissions :
Liste des commissions N° 9-2021
Procès-verbal :
Séance du 8 novembre 2021
Ordre du jour de la séance :
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Ordre du jour
Communications municipales :
Communications municipales N° 3-2021
Préavis N° 18-2021
Préavis N° 18-2021 relatif aux demandes d'autorisations générales liées à l'acquisition et l'aliénation de biens immobiliers
Rapport de la Commission chargée d'examiner le préavis no 18-2021
Préavis N° 22-2021
Préavis N° 22-2021 sollicitant un crédit de CHF 1'160'000.- destiné à la mise en séparatif des collecteurs de la route de Renens, liés aux travaux du tram t1
Rapport de la Commission chargée d'examiner le préavis no 22-2021
Interpellations :
Interpellation de Monsieur le Conseiller Fabien Deillon et consorts "Heurts urbains"
Postulats :
Liste des commissions :
Liste des commissions N° 8-2021
Procès-verbal :
Séance du 4 octobre 2021
Ordre du jour de la séance :
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Ordre du jour
Préavis N° 2-2021
Préavis N° 2-2021 sollicitant l'octroi d'un crédit-cadre de CHF 1'390'000.- destiné à l'évolution de l'informatique communale de 2021 à 2026
Annexe : présentation du Plan directeur informatique
Rapport de la Commission chargée d'examiner le préavis no 2-2021
Préavis N° 16-2021
Préavis N° 16-2021 sollicitant un crédit de CHF 300'000.00 destiné à la désaffectation partielle du cimetière communal
Rapport de la Commission chargée d'examiner le préavis no 16-2021
Préavis N° 20-2021
Préavis N° 20-2021 sollicitant un crédit de CHF 332'000.00 destiné au remplacement et à l'acquisition de véhicules de voirie pour l'année 2022
Rapport de la Commission chargée d'examiner le préavis no 20-2021
Préavis N° 21-2021
Préavis N° 21-2021 concernant l'adaptation du Règlement sur les indemnités communales liées à la distribution de l'électricité et du Règlement sur le Fonds communal pour l'efficacité énergétique et les énergies renouvelables (FEE)
Annexe 1 : Règlement sur les indemnités communales liées à la distribution de l'électricité
Annexe 2 : Règlement sur le Fonds communal pour l'efficacité énergétique et les énergies renouvelables (FEE)
Annexe 3 : Projet de modification de la Directive municipale sur le montant annuel des indemnités communales liées à la distribution de l'électricité
Rapport de la Commission chargée d'examiner le préavis no 21-2021
Interpellations :
Questions écrites :
Question écrite déposée par le PSIG et les Vert.e.s relative au plan climat
Liste des commissions :
Procès-verbal :
Séance du 27 septembre 2021
Ordre du jour de la séance :
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Ordre du jour
Communications municipales :
Préavis du Conseil communal
Préavis du Conseil communal : Fixation des indemnités du Conseil communal pour la législature 2021-2026
Préavis N° 17-2021
Préavis N° 17-2021 soumettant les demandes d'autorisations générales pour la durée de la législature 2021-2026, à l'exception des acquisitions d'immeubles, de droits réels immobiliers, etc.
Rapport de la Commission chargée d'examiner le préavis no 17-2021
Préavis N° 18-2021
Préavis N° 18-2021 sollicitant l'autorisation générale de statuer sur les acquisitions d'immeubles, de droits réels immobiliers et d'actions ou parts de sociétés immobilières, ainsi que sur les aliénations d'immeubles et de droits réels immobiliers. *** PRÉAVIS RETIRÉ ***
Préavis N° 19-2021
Préavis N° 19-2021 soumettant l'arrêté d'imposition pour l'année 2022
Annexe : Arrêté d'imposition pour l'année 2022
Rapport de la Commission des finances chargée d'examiner le préavis no 19-2021
Interpellations :
Questions écrites :
Liste des commissions :
Liste des commissions N° 6-2021
Liste des Membres du Conseil :
Liste des Membres du Conseil communal
Procès-verbal :
Séance du 28 juin 2021
Ordre du jour de la séance :
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Ordre du jour
Préavis N° 11-2021
Préavis N° 11-2021 sollicitant l'octroi de 1,4 ETP supplémentaire pour le service Domaines & Bâtiments, secteur développement et projets
Annexe : Tableau des projets principaux identifiés jusqu'en 2030
Rapport de la Commission chargée d'examiner le préavis no 11-2021
Préavis N° 13-2021
Préavis N° 13-2021 sollicitant un crédit de CHF 630'000.00 destiné à la participation prillérane au projet de gestion coordonnée du trafic d'agglomération (GCTA)
Annexe 1 : Plan des installations GCTA
Annexe 2 : Fiche projet
Rapport de la Commission chargée d'examiner le préavis no 13-2021
Préavis N° 14-2021
Préavis N° 14-2021 sollicitant un crédit de CHF 1'285'000.00 destiné à la désaffectation partielle du cimetière communal et au réaménagement d'une partie de celui-ci en dépôt de matériel pour le service Travaux & Voirie
Annexe : Plan du dépôt de voirie
Rapport de la Commission chargée d'examiner le préavis no 14-2021
Questions écrites :
Liste des commissions :
Liste des Membres du Conseil communal
Procès-verbal :
Séance du 21 juin 2021
Ordre du jour de la séance :
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Ordre du jour
Communications municipales :
Commissions municipales N° 1-2021
Rapport municipal
Rapport de la Municipalité sur la gestion communale pour l'exercice 2020
Préavis N° 9-2021
Préavis N° 9-2021 soumettant les comptes de la STEP de Vidy, les comptes du SDIS Malley, Prilly-Renens et les comptes communaux pour l'exercice 2020
Rapport de majorité de la Commission des finances chargée d'examiner le préavis no 9-2021
Rapport de minorité de la Commission des finances chargée d'examiner le préavis no 9-2021
Préavis N° 10-2021
Préavis N° 10-2021 sollicitant l'octroi d'un montant supplémentaire au budget 2021 de CHF 400'000.00 pour des aides à l'économie locale consécutives à la crise sanitaire du Covid-19 par la Ville de Prilly
Rapport de la Commission des finances chargée d'examiner le préavis no 10-2021
Préavis N° 15-2021
Préavis N° 15-2021 sollicitant un crédit complémentaire de CHF 961'100.00 au crédit d'ouvrage de CHF 8'338'000.00 accordé par le biais du préavis N° 8-2014 destiné au réaménagement complet de la route de Broye, avec limitation de vitesse à 30 km/h sur tout le tracé, le remplacement des conduites industrielles et la mise à ciel ouvert du ruisseau de Broye
Rapport de la Commission des finances chargée d'examiner le préavis no 15-2021
Interpellations :
Interpellation de M. le Conseiller Fabien Deillon et consorts "Almara Sàrl"
Postulats :
Liste des Membres du Conseil communal :
Liste des Membres du Conseil communal
Procès-verbal :
Séance du 3 juin 2021 (assermentation et installation des autorités)
Séance du 17 mai 2021
Ordre du jour de la séance :
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Ordre du jour
Préavis N° 6-2021
Préavis N° 6-2021 sollicitant un crédit de CHF 610'000.00 destiné à la requalification de la route des Flumeaux dans sa partie inférieure, première étape
Annexe 1 : Plan suppression du passage inférieur
Annexe 2 : Plan élargissement de la chaussée
Rapport de la Commission chargée d'examiner le préavis no 6-2021
Préavis N° 7-2021
Préavis N° 7-2021 sollicitant un crédit de CHF 375'000.00 destiné à la participation de la Ville de Prilly à la construction du passage inférieur d'Ombreval et à l'ajout d'une canalisation d'eaux usées sur le même tracé
Annexe 1 : Mise en séparatif, plan de situation et profil en long
Annexe 2 : Projet d'exécution du PI d'Ombreval, plan de situation, profil en long et coupes
Annexe 3 : Plan général d'évacuation des eaux (PGEE), plan de situation
Annexe 4 : Etat d'avancement de la mise en séparatif des eaux claires et usées, plan de situation
Rapport de la Commission chargée d'examiner le préavis no 7-2021
Annexe au rapport de la Commission chargée d'examiner le préavis no 7-2021
Préavis N° 8-2021
Préavis N° 8-2021 soumettant le Plan directeur intercommunal de l'Ouest lausannois (PDi-OL)
Annexe 1 : Plan directeur intercommunal de l'Ouest lausannois, Vision 2040
Annexe 2 : Rapport de conformité 11 RLAT, avec les modifications du PDL Arc-en-Ciel, novembre 2020
Annexe 3 : Rapport de l'examen préalable des services cantonaux (DGTL), 7 septembre 2020
Annexe 4 : Notice de concertation publique du 12 février au 12 mars 2019
Annexe 5 : Notice de la consultation publique du 16 novembre au 16 décembre 2020
Annexe 6 : Listes et plans des mesures, versions de travail des Programmes d'actions de compétence municipale, novembre 2020
Rapport de la Commission chargée d'examiner le préavis no 8-2021
Compte-rendu séance conjointe d'information aux Commissions
Interpellations :
Liste des commissions :
Liste des Membres du Conseil communal
Procès-verbal :
Séance du 10 mai 2021
Ordre du jour de la séance :
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Ordre du jour
Préavis N° 3-2021
Préavis N° 3-2021 sollicitant un crédit d'études de CHF 64'700.00 pour la participation de la Commune de Prilly au financement des études SDOL (Stratégie et développement de l'Ouest lausannois), à hauteur de CHF 58'700.00, et du Schéma directeur du Nord lausannois (SDNL), à hauteur de CHF 6'000.00.
Rapport de la Commission chargée d'examiner le préavis no 3-2021
Préavis N° 4-2021
Préavis N° 4-2021 concernant l'agrandissement de la structure d'accueil parascolaire (APEMS) de la Confrérie
Rapport de la Commission chargée d'examiner le préavis no 4-2021
Préavis N° 5-2021
Préavis N° 5-2021 sollicitant un crédit de CHF 740'000.00 destiné à l'entretien de la structure routière en 2021
Annexe 1 : Plan de situation de la réfection localisée de la route du Chasseur
Annexe 2 : Plan de situation de la réparation localisée de l'enrobé au droit du passage à niveau du Chasseur
Annexe 3 : Planning détaillé de la réparation localisée de l'enrobé au droit du passage à niveau du Chasseur
Annexe 4 : Plan de situation de la réfection de l'avenue de la Confrérie - Huttins
Annexe 5 : Plan de situation de la réfection du chemin de Bel-Orne
Annexe 6 : Travaux de maçonnerie sur le chemin de Bel-Orne
Rapport de la Commission chargée d'examiner le préavis no 5-2021
Postulats :
Rapport de la Commission chargée d'examiner le postulat PO 4-2020
Interpellations :
Interpellation de M. le Conseiller Fabien Deillon et consorts "Enlèvement des déchets"
Interpellation de M. le Conseiller Fabien Deillon et consorts "Respect du serment et des lois"
Liste des commissions :
Liste des Membres du Conseil communal :
Procès-verbal :
Séance du 15 mars 2021 ANNULÉE
Ordre du jour de la séance :
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Ordre du jour
Préavis N° 2-2021
Préavis N° 2-2021 retiré de l'ordre du jour
Préavis N° 3-2021
Préavis N° 3-2021 sollicitant un crédit d'études de CHF 64'700.00, pour la participation de la Commune de Prilly au financement des études SDOL (Stratégie et développement de l'Ouest lausannois), à hauteur de CHF 58'700.00, et du Schéma directeur du Nord lausannois (SDNL), à hauteur de CHF 6'000.00
Liste des commissions :
Liste des Conseillères et des Conseillers communaux :
Séance du 8 février 2021
Ordre du jour de la séance :
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Ordre du jour
Préavis N° 1-2021
Préavis N° 1-2021 concernant la modification des statuts de l'ASIGOS
Annexe 1 : Nouveaux statuts de l'ASIGOS, adoptés par le Conseil intercommunal le 9 décembre 2020
Rapport de la Commission chargée d'examiner le préavis no 1-2021
Rapport-préavis N° 1-2021
Rapport-préavis N° 1-2021 répondant
- au postulat PO 8-2010 de MM. les ex-Conseillers communaux M. Mattia et J. Mrazek «Pour la promotion de la biodiversité en milieu urbain»
- partiellement au postulat PO 2-2013 de M. l'ex-Conseiller communal M. Mattia & Consorts «Pour une réflexion globale sur la qualité de l'éclairage au sein de la Commune»
- au postulat PO 2-2016 de Mme l'ex-Conseillère I. Aparicio & consorts «Demandant la création à Prilly de jardins potagers urbains»
Rapport de la Commission chargée d'examiner le rapport-préavis no 1-2021
Rapport-préavis N° 2-2021
Rapport-préavis N° 2-2021 répondant
- au postulat PO 1-2014 de M. l'ex-Conseiller J. Mrazek & Consorts «Pour la sécurisation des piétons à Prilly» et
- partiellement au postulat PO 1-2018 de Mme la Conseillère P. Clivaz Luchez & Consorts «Femmes en marche, un autre regard sur l'espace urbain»
Rapport de la Commission chargée d'examiner le rapport-préavis no 2-2021
Rapport-préavis N° 4-2021
Rapport-préavis N° 4-2021 présentant l'état de traitement des motions et postulats déposés et renvoyés à la Municipalité jusqu'au 31 décembre 2019 qui n'ont pas encore fait l'objet d'une réponse définitive et dont le délai est échu au 30 juin 2021 et répondant
- au postulat PO 1-2011 de Mme l'ex-Conseillère communale A. Bourquin Büchi «Afin de soutenir une économie de proximité, et de promouvoir un tissu économique diversifié dans la commune et la région, Prilly s'engage dans le développement du microcrédit»
Rapport de la Commission chargée d'examiner le rapport-préavis no 4-2021
Postulats :
Rapport de la Commission chargée d'examiner le postulat PO-02-2020
Interpellations :
Interpellation de la Conseillère Patrizia Clivaz Luchez "Egalité salariale entre femmes et hommes"
Interpellation du Conseiller Fabien Deillon et consorts "Développement de Malley"
Questions écrites :
Liste des commissions :
Liste des Conseillères et des Conseillers communaux :
Liste des Conseillères et des Conseillers communaux
Procès-verbal :
Toutes les séances de 2020
Séance du 14 décembre 2020
Ordre du jour de la séance :
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Ordre du jour
Préavis N° 16-2020
Préavis N° 16-2020 soumettant le budget de l'Administration communale pour l'exercice 2021
Procès-verbal :
Séance du 7 décembre 2020
Ordre du jour de la séance :
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Ordre du jour
Communications municipales :
Communications municipales N° 2-2020
Préavis N° 13-2020
Préavis N° 13-2020 sollicitant un crédit de CHF 3'951'610.-, pour l'acquisition par la Commune des parcelles 896, 928, 1064 et 1071 propriété de l'Etat de Vaud, pour un montant de CHF 3'100'000.- et pour la participation au projet d'études de la voie verte à hauteur CHF 851'610.-
Annexe 1 : Plan voie verte
Annexe 2 : Démarche et financement
Annexe 3 : Prestations d'honoraires - Architectes-paysagistes, Belandscape
Annexe 4 : Prestations d'honoraires - Bureau d'urbanistes GEA SA
Rapport de la Commission chargée d'examiner le préavis no 13-2020
Rapport de la Commission des finances chargée d'examiner le préavis no 13-2020
Rapport de minorité de la Commission des finances chargée d'examiner le préavis no 13-2020
Préavis N° 18-2020
Préavis N° 18-2020 sollicitant l'octroi d'un crédit d'investissement de CHF 120'000.00 destiné à la réalisation d'une installation solaire sur les toitures du collège de Jolimont
Rapport de la Commission chargée d'examiner le préavis no 18-2020
Interpellations :
Annexe à la réponse municipale à l'interpellation de Monsieur le Conseiller Olivier Pilet et Consorts, membres de la Commission des finances
Questions écrites :
Question écrite de Monsieur le Conseiller Nicolas Tièche "Sapeurs-pompiers"
Liste des commissions :
Liste des Conseillers :
Procès-verbal :
Séance du 2 novembre 2020
Ordre du jour de la séance :
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Ordre du jour
Préavis N° 14-2020
Préavis N° 14-2020 sollicitant l'octroi d'un crédit complémentaire de CHF 182'583.90 au crédit d'études complémentaire de CHF 200'000.-, accordé par le biais du préavis N° 16-2012, dans le cadre de la révision du plan général d'affectation communal (PGA) et son règlement (RPGA)
Annexe 1 : Courrier de la Direction générale du territoire et du logement du 2 septembre 2020
Annexe 2 : Récapitulatif des demandes de renseignements liées au PGA
Annexe 3 : Décompte factures préavis N° 16-2012
Rapport de la Commission des finances chargée d'examiner le préavis no 14-2020
Préavis N° 15-2020
Préavis N° 15-2020 sollicitant l'octroi d'un crédit complémentaire au budget 2020 de CHF 89'972.20 TTC destiné à l'assainissement des canalisations et la réalisation d'un système séparatif des eaux du bâtiment sis à l'Avenue du Château 1
Rapport de la Commission des finances chargées d'examiner le préavis no 15-2020
Postulats :
Guide à l'intention des élu-e-s communaux pour lutter contre les îlots de chaleur
Interpellations :
Questions écrites :
Réponse municipale aux trois questions écrites du Conseiller Alexis Buchana portant sur :
1. La protection du personnel d'entretien de la voie publique face au Covid-19 et aux masques usagés
2. Les fréquents retards ou annulations du LEB
3. Les déchets encombrants déposés le week-end sur la voie publique
Procès-verbal :
Séance du 31 août 2020
Ordre du jour de la séance :
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Ordre du jour
Rapport de gestion 2019
Rapport municipal sur la gestion communale pour l'exercice 2019
Préavis N° 11-2020
Préavis N° 11-2020 soumettant les comptes de la STEP de Vidy, les comptes du SDIS Malley, Prilly-Renens et les comptes communaux pour l'exercice 2019
Postulat :
Interpellations :
Annexe 1 : index phytosanitaire pour la viticulture 2020
Annexe 2 : programme de traitements des vignes par hélicoptère 2020
Questions écrites :
Question écrite de Madame la Conseillère Monika Deillon-Verner : Le drapeau et la fête nationale
Procès-verbal :
Séance du 29 juin 2020
Ordre du jour de la séance :
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Ordre du jour
Préavis N° 8-2020
Préavis N° 8-2020 concernant l'adoption de la convention de subventionnement multipartite 2021-2024 entre la Ville de Prilly et la Fondation du Théâtre Kléber-Méleau (TKM)
Annexe 1 : Convention de subventionnement de la Fondation du TKM pour les année 2021 à 2024
Annexe 2 : Plan financier 2021-2024
Annexe 3 : Statuts de la Fondation TKM
Rapport de la Commission chargée d'examiner le préavis no 8-2020
Préavis N° 9-2020
Préavis N° 9-2020 sollicitant un crédit de CHF 315'000.00 destiné aux études et aux travaux routiers pour l'année 2020
Rapport de la Commission chargée d'examiner le préavis no 9-2020
Préavis N° 10-2020
Préavis N° 10-2020 sollicitant l'octroi d'un crédit complémentaire de CHF 142'807.81 couvrant des dépenses extrabudgétaires 2019 concernant la remise en état du bâtiment et autres éléments liés à la réouverture et à l'exploitation du restaurant de la piscine de la Fleur-de-Lys par les nouveaux exploitants
Rapport de la Commission des finances chargée d'examiner le préavis no 10-2020
Préavis N° 12-2020
Préavis N° 12-2020 sollicitant l'octroi d'un montant supplémentaire au budget 2020 de CHF 1'000'000.00 et de prélèvements sur des fonds de CHF 470'000.00 pour couvrir les dépenses supplémentaires liées à la gestion de la crise sanitaire du Covid-19 par la Ville de Prilly
Rapport de la Commission des finances chargée d'examiner le préavis no 12-2020
Liste des commissions :
Liste des conseillers :
Liste des Conseillers communaux
Procès-verbal :
Séance du 22 juin 2020
Ordre du jour de la séance :
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Ordre du jour
Préavis N° 2-2020
Préavis N° 2-2020 sollicitant l'octroi d'un montant supplémentaire de CHF 2'300'000.00 pour porter à CHF 6'000'000.00 le montant maximum du cautionnement solidaire de la Commune de Prilly en faveur de CADouest SA, extension liée au développement de la société
Rapport de la Commission des finances chargée d'examiner le préavis no 2-2020
Rapport de minorité de la Commission des finances chargée d'examiner le préavis no 2-2020
Préavis N° 7-2020
Préavis N° 7-2020 soumettant l'adoption du plan d'affectation (PA) "En Broye II" et de la servitude de passage public à pied et pour la mobilité douce
Annexe 1 plan
Annexe 1 Règlement
Rapport technique
Rapport de la Commission chargée d'examiner le préavis no 7-2020
Interpellations :
Interpellation du groupe Les Verts "Vigne communale"
Postulat :
Postulat de Ihsan Kurt et consorts "Pour une démocratie en bonne santé"
Question écrite :
Question écrite de Ihsan Kurt "Eau potable"
Liste des commissions :
Liste des conseillers :
Liste des Conseillers communaux
Procès-verbal :
Séance du 6 avril 2020 ANNULÉE EN RAISON DU COVID-19
Ordre du jour de la séance :
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Ordre du jour
Préavis N° 2-2020
Préavis N° 2-2020 sollicitant l'octroi d'un montant supplémentaire de CHF 2'300'000.00 pour porter à CHF 6'000'000.00 le montant maximum du cautionnement solidaire de la Commune de Prilly en faveur de CADouest SA, extension liée au développement de la société
Préavis N° 8-2020
Préavis N° 8-2020 concernant l'adoption de la convention de subventionnement multipartite 2021-2024 entre la Ville de Prilly et la Fondation du Théâtre Kléber-Méleau (TKM)
Annexe 1 : Convention de subventionnement de la Fondation du TKM pour les année 2021 à 2024
Annexe 2 : Plan financier 2021-2024
Annexe 3 : Statuts de la Fondation TKM
Liste des commissions :
Séance du 9 mars 2020
Ordre du jour de la séance :
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Ordre du jour
Communications municipales :
Communications municipales N° 1-2020 du 12 novembre 2019 au 27 janvier 2020
Préavis N° 4-2020
Préavis N° 4-2020 relatif à l'adoption du projet routier BHNS - route de Cossonay, aux emprises de terrain, à la décadastration partielle et transfert aux domaines publics communaux et cantonaux
Annexe 1 : plans de situation du projet routier
Préavis N° 5-2020
Préavis N° 5-2020 sollicitant l'octroi d'un crédit d'ouvrage de CHF 11'000'000.- TTC (hors subventions) destiné au projet routier BHNS - route de Cossonay
Rapport de la Commission chargée d'examiner les préavis no 4 et 5-2020
Rapport de la Commission des finances chargée d'examiner le préavis no 5-2020
Préavis N° 6-2020
Préavis N° 6-2020 sollicitant un crédit d'ouvrage de CHF 3'486'110.00 (hors indemnités et subventions) pour la reconstruction de la buvette et des vestiaires du complexe sportif de la Fleur-de-Lys et la réfection de l'éclairage des terrains de football N° 1 & 3
Annexe 1 : Dossier photos suite incendie 15 septembre 2019
Annexe 2 : Plans d'enquête, situation, façades et coupes
Annexe 3 : Plan des aménagements extérieurs
Annexe 4 : Planning des travaux
Annexe 5 : Décompte ECA
Rapport de la Commission des finances chargée d'examiner le préavis no 6-2020
Rapport de la Commission ad hoc chargée d'examiner le préavis no 6-2020
Liste des commissions :
Procès-verbal :
Séance du 24 févrirer
Ordre du jour de la séance :
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Ordre du jour
Rapport municipal N° 1-2020
Rapport municipal N° 1-2020 répondant au postulat N° PO 2-2017 de la Commission des finances «Pour l'étude d'un passage de l'ARASPE à l'ARASOL»
Annexe 1 : Texte du postulat N° PO 2-2017 «Pour l'étude du passage de l'ARASPE à l'ARASOL»
Annexe 2 : Préavis N° 17-2011 et ses deux annexes
Annexe 3 : Rapport du groupe de travail «Réorganisation territoriale» du 20 décembre 2010 au chef du Département Santé et Services Sociaux
Annexe 4 : Lettre ARASPE et ARASOL à la Présidente du Conseil des régions d'action sociale (CdRAS)
Rapport de la Commission chargée d'examiner le rapport municipal no 1-2020
Rapport municipal N° 2-2020
Rapport municipal N° 2-2020 présentant l'état de traitement des motions et postulats déposés et renvoyés à la Municipalité jusqu'au 31 décembre 2018 qui n'ont pas encore fait l'objet d'une réponse définitive et dont le délai est échu au 31 décembre 2019 et répondant définitivement au postulat N° PO 3-2017 de M. le Conseiller David Boulaz «Pour plus de célérité dans le traitement des naturalisations»
Rapport de la Commission chargée d'examiner le rapport municipal no 2-2020
Préavis N° 1-2020
Préavis N° 1-2020 concernant la planification de l'accueil parascolaire et la création de nouvelles places d'accueil
Annexe 1 : Courrier de la FAJE au réseau AJENOL
Annexe 2 : Loi sur l'accueil de jour des enfants (LAJE), en vigueur au 1er janvier 2018
Annexe 3 : Cadre de référence EIAP
Annexe 4 : Plans des travaux d'aménagement de l'APEMS de Mont-Goulin
Annexe 5 : Plans des travaux d'aménagement de l'APEMS et pavillon de Corminjoz
Rapport de la Commission chargée d'examiner le préavis no 1-2020
Préavis N° 3-2020
Préavis N° 3-2020 sollicitant un crédit d'études de CHF 277'000.-, pour la participation de la Commune de Prilly au financement de l'entité SDOL (Stratégie et développement de l'Ouest lausannois), à hauteur de CHF 43'800.-, du Shéma directeur du Nord lausannois (SDNL), à hauteur de CHF 26'600.- et de divers projets d'urbanisme sur le territoire prilléran, à hauteur de CHF 206'600.- (hors participation des tiers)
Rapport de la Commission chargée d'examiner le préavis no 3-2020
Interpellations :
Liste des commissions :
Liste des Membres du Conseil :
Procès-verbal :
Toutes les séances de 2019
Séance du 9 décembre 2019
Ordre du jour de la séance :
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Ordre du jour
Communications municipales :
Communications municipales N° 4-2019
Préavis N° 16-2019
Préavis N° 16-2019 soumettant le budget de l'Administration communale pour l'exercice 2020
Procès-verbal :
Séance du 18 novembre 2019
Ordre du jour de la séance :
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Ordre du jour
Communications municipales :
Préavis N° 8-2019
Préavis N° 8-2019 soumettant l'adoption du plan général d'affectation (PGA) — mêmes documents/annexes que présenté aux 28-29 octobre 2019 (voir séance précédente)
Préavis N° 13-2019
Préavis N° 13-2019 soumettant l'acquisition, par la Commune, de la parcelle N° 664 sis au chemin de Grand-Vigne 11 à Prilly, propriété de la Société Immobilière (SI) Sous le Collège SA, en vue de la constitution d'un droit distinct et permanent de superficie (DDP) en faveur de la Caisse Intercommunale de Pension (CIP)
Annexe 1 : extrait du registre foncier
Annexe 2 : plan de situation
Rapport de la Commission des finances chargée d'examiner le préavis no 13-2019
Rapport de la Commission ad hoc chargée d'examiner les préavis no 13-2019, 14-2019, 15-2019
Préavis N° 14-2019
Préavis N° 14-2019 soumettant l'octroi d'un droit distinct et permanent de superficie (DDP) en faveur de la Caisse intercommunale de pensions (CIP) d'une durée de 70 ans sur les parcelles N° 664 et 666 sises au chemin de Grand-Vigne 11 à Prilly
Rapport de la Commission des finances chargée d'examiner le préavis no 14-2019
Rapport de la Commission ad hoc chargée d'examiner les préavis no 13-2019, 14-2019, 15-2019
Préavis N° 15-2019
Préavis N° 15-2019 soumettant la cession de la part de copropriété N° 594-1 (1/10) de l'immeuble sis à l'Avenue de la Confrérie 36 à Prilly, propriété de la Ville de Prilly à la Société Immobilière (SI) Sous le Collège SA
Annexe 1 : extrait du registre foncier
Rapport de la Commission des finances chargée d'examiner le préavis no 15-2019
Rapport de la Commission ad hoc chargée d'examiner les préavis no 13-2019, 14-2019, 15-2019
Postulats :
Interpellations :
Liste des commissions :
Liste des conseillers :
Procès-verbal :
Séance des 28 et 29 octobre 2019
Ordre du jour de la séance :
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Ordre du jour
Préavis N° 8-2019
Préavis N° 8-2019 soumettant l'adoption du plan général d'affectation (PGA)
Documents soumis à l'adoption du Conseil communal :
Annexe 1 : Plan générale d'affectation - Règlement
Annexe 2 : Plan N° 1 PGA
Annexe 3 : Plan N° 2 Degrés de sensibilité au bruit
Annexe 4 : Plan N° 3 Limites de constructions
Annexe 5 : Plan N° 4 PPA Grand-Pré
Annexe 6 : Plan N° 5 PPA Grand-Vigne - Floréal
Annexe 7 : Plan N° 6 PPA Sous-le-Désert
Annexe 8 : Plan N° 7 PPA Aux Flumeaux
Annexe 9 : Plan N° 8 PEP Chablais
Annexe 10 : Règlement PEP Chablais
Annexe 11 : Modification du Plan Directeur Communal
Documents non soumis à l'adoption du Conseil communal :
Annexe 12 : listing des signataires des 85 oppositions à l'affectation du secteur du Pré-Bournoud
Annexe 13 : Oppositions
Annexe 14 : Relevé des lisières forestières
Annexe 15 : Rapport 47OAT
Annexe 16 : Rapport de conformité fiche A11
Annexe 17 : Plan explicatif des limites de constructions
Rapport de la Commission chargée d'examiner le préavis no 8-2019
Rapport de minorité de la Commission (M. Fabien Deillon) chargée d'examiner le préavis n° 8-2019
Préavis N° 11-2019
Préavis N° 11-2019 soumettant l'arrêté d'imposition pour les années 2020 et 2021
Annexe : arrêté d'imposition
Rapport de la Commission des finances chargée d'examiner le préavis no 11-2019
Rapport de minorité de la Commission des finances (M. Fabien Deillon) chargée d'examiner le préavis n° 11-2019
Rapport de minorité de la Commission des finances (Mme Sylvie Krattinger, MM. Olivier Pilet et David Boulaz) chargée d'examiner le préavis no 11-2019
Préavis N° 12-2019
Préavis N° 12-2019 sollicitant la création d'un Fonds pour le développement durable, le renforcement du Fonds pour l'efficacité énergétique et les énergies renouvelables et la perception d'un émolument pour l'éclairage public en vue de pérenniser la politique «Energie-Climat» de la Commune
Annexe 1 : Règlement sur les indemnités communales liées à la distribution d'électricité
Annexe 2 : Règlement sur le Fonds communal pour l'efficacité énergétique et les énergies renouvelables (FEE)
Annexe 3 : Règlement sur l'utilisation du Fonds communal pour le développement durable (FDD)
Annexe 4 : Directive municipale sur le montant annuel des indemnités communales liées à la distribution d'électricité
Rapport de la Commission chargée d'examiner le préavis no 12-2019
Liste des commissions :
Liste des conseillers :
Procès-verbal :
Procès-verbal décisionnel des séances des 28 et 29 octobre 2019
Séance du 30 septembre 2019
Ordre du jour de la séance :
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Ordre du jour
Communications municipales :
Préavis N° 2-2019
Préavis N° 2-2019 soumettant les nouveaux statuts de l'Association Intercommunale de l'Organisation régionale de la protection civil de l'Ouest lausannois (ORPC-ROL)
Annexe 1 : Statuts de l'Association Intercommunale de l'Organisation régionale de la protection civile du de l'Ouest lausannois
Annexe 2 : Extrait du procès-verbal d'adoption des statuts par l'Assemblée régionale de l'ORPC-ROL, le 14 mai 2019
Annexe 3 : Tableau comparatif des anciens et nouveaux statuts
Annexe 4 : Récapitulatif des modifications effectuées après la procédure de consultation
Rapport de la Commission chargée d'examiner le préavis no 2-2019
Préavis N° 9-2019
Préavis N° 9-2019 sollicitant un crédit d'investissement d'un montant de CHF 150'000.00 pour le remplacement et l'acquisition de véhicules de voirie pour l'année 2020
Annexe : synthèse financière
Rapport de la Commission chargée d'examiner le préavis no 9-2019
Préavis N° 10-2019
Préavis N° 10-2019 sollicitant l'octroi d'un crédit d'investissement de CHF 89'100.00 complémentaire au crédit de CHF 483'800.00 destiné au remplacement du contrôleur rail/route du carrefour Rte du Chasseur - Rte de Neuchâtel et l'installation d'un nouveau contrôleur au carrefour Rte du Mont - Av. de la Vallombreuse, accordé par le biais du préavis N° 21-2016
Annexe : synthèse financière
Rapport de la Commission chargée d'examiner le préavis no 10-2019
Postulats :
Interpellations :
Questions écrites :
Liste des commissions :
Procès-verbal :
Séance du 1er juillet 2019
Ordre du jour de la séance :
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Ordre du jour
Préavis N° 4-2019
Préavis N° 4-2019 sollicitant un crédit d'investissement de CHF 103'400.- destiné au renouvellement du Skatepark de Corminjoz
Rapport de la Commission chargée d'examiner le préavis no 4-2019
Préavis N° 6-2019
Préavis N° 6-2019 sollicitant l'octroi d'un crédit de CHF 29'000.- pour l'étude d'avant-projet du passage en bus articulé de la ligne 33, complémentaire au crédit d'études SDOL - SDNL de CHF 35'700.- accordé par le biais du préavis N° 1-2019
Rapport de la Commission chargée d'examiner le préavis no 6-2019
Préavis N° 7-2019
Préavis N° 7-2019 sollicitant l'octroi d'un crédit de CHF 20'500.- destiné à la mise en place d'un géoportail communal
Rapport de la Commission chargée d'examiner le préavis no 7-2019
Liste des commissions :
Liste des conseillers :
Liste des Conseillères/ers communaux
Procès-verbal :
Séance du 24 juin 2019
Ordre du jour de la séance :
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Ordre du jour
Communications municipales :
Communications municipales N° 2-2019
Rapport de gestion 2018
Rapport municipal sur la gestion communale pour l'exercice 2018
Préavis N° 3-2019
Préavis N° 3-2019 soumettant les comptes de la STEP de Vidy, les comptes du SDIS Malley, Prilly-Renens et les comptes communaux pour l'exercice 2018
Préavis N° 5-2019
Préavis N° 5-2019 sollicitant l'octroi d'un crédit d'investissement de CHF 102'800.- TTC destiné à la réfection des parquets centenaires du collège Centre
Rapport de la Commission chargée d'examiner le préavis no 5-2019
Liste des commissions :
Liste des conseillers :
Liste des Conseillères/ers communaux
Procès-verbal :
Séance du 6 mai 2019
Ordre du jour de la séance :
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Ordre du jour
Motions :
Rapport de la Commission chargée d'examiner la motion de Monsieur le Conseiller Fabien Deillon
Rapport de minorité de Monsieur le Conseiller Fabien Deillon
Interpellations :
Questions écrites :
Procès-verbal :
Séance du 4 mars 2019
Ordre du jour de la séance :
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Ordre du jour
Communications municipales :
Communications municipales N° 1-2019
Préavis N° 1-2019 du Bureau du Conseil communal
Préavis N° 1-2019 du Bureau du Conseil communal au Conseil communal concernant la modification des montants des indemnités du Conseil communal à partir du 1er janvier 2019
Rapport de la commission ad hoc chargée d'examiner le préavis N° 1-2019 du Bureau du Conseil communal au Conseil communal
Préavis N° 1-2019
Préavis N° 1-2019 au Conseil communal sollicitant un crédit d'études de CHF 35'700.-, pour la participation de la Commune de Prilly au financement de l'entité SDOL (Stratégie et développement de l'Ouest lausannois), à hauteur de CHF 15'800.-, et du Schéma directeur du Nord lausannois (SDNL), à hauteur de CHF 19'900.-
Rapport de la commission chargée d'examiner le préavis no 1-2019
Préavis N° 2-2019
Préavis N° 2-2019 au Conseil communal soumettant la modification des statuts de l'Association Intercommunale de l'Organisation régionale de protection civile de l'Ouest lausannois (ORPC-ROL) — Préavis retiré
Rapport municipal N° 1-2018
Rapport municipal N° 1-2018 présentant l'état de traitement des motions et postulats déposés et renvoyés à la Municipalité jusqu'au 31 décembre 2017 qui n'ont pas encore fait l'objet d'une réponse définitive et dont le délai est échu au 31 décembre 2018
Rapport de la commission chargée d'examiner le rapport municipal no 1-2018 présentant l'état de traitement des motions et postulats déposés et renvoyés à la Municipalité jusqu'au 31 décembre 2017
Motions :
Interpellations :
Questions écrites :
Liste des commissions :
Procès-verbal :
Toutes les séances de 2018
Séance du 10 décembre 2018
Ordre du jour de la séance :
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Ordre du jour
Communications municipales
Communications municipales N° 4-2018
Préavis N° 14-2018
Préavis N° 14-2018 soumettant le budget de l'Administration communale pour l'exercice 2019 (documents déjà en mains des Conseillers communaux)
Rapport de la commission des finances chargée de l'examen du préavis no 14-2018
Motions :
Déclaration :
Liste des commissions :
Procès-verbal :
Séance du 12 novembre 2018
Ordre du jour de la séance :
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Ordre du jour
Préavis N° 11-2018
Préavis N° 11-2018 sollicitant :
- l'adoption du plan partiel d'affectation (PPA) «Viaduc»;
- l'adoption de la décision finale relative à l'étude d'impact sur l'environnement;
- l'adoption de la servitude de passage pour les piétons et la mobilité douce au bénéfice du public en général.
Annexe N° 1 tableau récapitulatif des oppositions et observations
Annexe règlement
Annexe plan
Rapport de la commission chargée d'examiner le préavis no 11-2018
Préavis N° 12-2018
Préavis N° 12-2018 sollicitant un crédit d'investissement de CHF 245'800.- destiné à l'achat de la structure scolaire sise à Corminjoz, actuellement en location, ainsi qu'un crédit complémentaire de CHF 37'000.- au crédit octroyé par le biais du préavis N° 3-2017 pour la mise en place de ladite structure
Rapport de la commission chargée d'examiner le préavis no 12-2018
Interpellations :
Liste des commissions
Procès-verbal :
Séance du 29 octobre 2018
Ordre du jour de la séance :
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Ordre du jour
Préavis N° 6-2018
Préavis N° 6-2018 soumettant l'arrêté d'imposition pour l'année 2019
Rapport de la commission des finances chargée de l'examen du préavis no 06-2018
Interpellations :
Questions écrites :
Question écrite de Monsieur le Conseiller Ihsan Kurt "votations fédérales du 25 novembre 2018"
Question écrite de Monsieur le Conseiller Ihsan Kurt "mobilité réduite"
Procès-verbal :
Séance du 24 septembre 2018
Ordre du jour de la séance :
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Ordre du jour
Communications municipales
Préavis N° 7-2018
Préavis N° 7-2018 soumettant le plan partiel d'affectation (PPA) «Carrefour Fleur-de-Lys»
Annexe 1 règlement
Annexe 1 plan
Rapport de la commission chargée de l'examen du préavis no 7-2018
Préavis N° 8-2018
Préavis N° 8-2018 soumettant la modification de la convention intercommunale relative à l'exploitation de la station d'épuration des eaux usées et de traitement des boues de l'agglomération lausannoise - STEP de Vidy
Rapport de la commission chargée de l'examen du préavis no 8-2018
Préavis N° 9-2018
Préavis N° 9-2018 sollicitant un crédit d'investissement d'un montant de CHF 285'000.- pour le remplacement des véhicules de voirie pour l'année 2019
Rapport de la commission chargée de l'examen du préavis no 9-2018
Préavis N° 10-2018
Préavis N° 10-2018 sollicitant l'octroi d'un crédit d'investissement de CHF 214'000.- destiné aux études et aux travaux urgents pour la remise en état partielle du collège de Mont-Goulin (1ère étape)
Rapport de la commission chargée de l'examen du préavis no 10-2018
Interpellations :
Question écrite :
Question écrite de M. le Conseiller Fabien Deillon
Liste des commissions :
Liste des Conseillers :
Procès-verbal :
Séance du 18 juin 2018
Ordre du jour de la séance :
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Ordre du jour
Communications municipales
Communications municipales N° 2-2018
Rapport de gestion 2017
Rapport de la commission de gestion traitant de l'examen de la gestion communale pour l'exercice 2017
Préavis N° 05-2018
Préavis N° 05-2018 soumettant les comptes de la STEP de Vidy, les comptes du SDIS Malley, Prilly-Renens, et les comptes communaux pour l'exercice 2017
Brochure : observations, statistiques et commentaires comptes 2017
Rapport de la commission des finances sur les comptes de l'exercice 2017
Interpellations :
Interpellation de Mmes les Conseillères Rebecca Joly et Johanna Monney : "Le 1er août : une belle fête populaire et moins polluante ? - Suite
Réponse municipale à l'interpellation de Mme la Conseillère Rebecca Joly : "Où en est le tram ?"
Procès-verbal :
Séance du 14 mai 2018 (annule et remplace la séance du 16 avril 2018)
Ordre du jour de la séance du 14 mai 2018
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Ordre du jour
Préavis N° 3-2018
Préavis N° 3-2018 portant sur le développement de Malley, comprenant une demande de validation de clé de répartition financière entre les Communes de Prilly et de Renens, une demande de crédit d'études et une demande de validation de la création d'une structure de gestion (Fabrique de Malley) pour un montant global de CHF 5'738'950.-
Rapport de la commission chargée de l'examen du préavis no 3-2018
Rapport de la commission des finances chargée de l'examen du préavis no 3-2018
Rapport de minorité de la commission des finances chargée de l'examen du préavis no 3-2018
Interpellations :
Questions écrites :
Question écrite de M. Fabien Deillon "Vendredi de l'ascension"
Question écrite de M. Ihsan Kurt "Bike to work ?"
Liste des commissions :
Liste des Conseillers :
Procès-verbal :
Séance du 5 mars 2018
Ordre du jour de la séance du 5 mars 2018
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Ordre du jour
Communications municipales
Communications municipales N° 1-2018
Préavis N° 1-2018
Préavis N° 1-2018 sollicitant l'octroi d'un crédit d'investissement de CHF 892'000.- TTC destiné aux travaux de mise en conformité des faux-plafonds dans les collèges du Centre et de Jolimont
Rapport de la commission chargée de l'examen du préavis no 1-2018
Préavis N° 2-2018
Préavis N° 2-2018 sollicitant un crédit d'études de CHF 37'600.-, pour la participation de la Commune de Prilly au financement de Stratégie et développement de l'Ouest lausannois (SDOL), à hauteur de CHF 32'800.-, et du Schéma directeur du Nord lausannois (SDNL), à hauteur de CHF 4'800.-
Rapport de la commission chargée de l'examen du préavis no 2-2018
Postulat :
Interpellations :
Interpellation de M. Fabien Deillon "Incidence de l'arrêt du TF du 7 décembre 2017"
Interpellation de Rebecca Joly et consorts "Où en est le tram?"
Interpellation de Mme Johanna Monney et consorts "Un écran géant à Malley : pour qui et pour quoi ?"
Questions écrites :
Liste des commissions :
Liste des Conseillers :
Procès-verbal :
Toutes les séances de 2017
Séance du 18 décembre 2017
Ordre du jour de la séance :
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Ordre du jour
Préavis N° 16-2017 (Retiré de l'ordre du jour)
Préavis N° 16-2017 concernant la professionnalisation du poste de Commandant du SDIS Malley, Prilly-Renens
Préavis N° 21-2017
Préavis N° 21-2017 relatif à l'adjonction d'un article 87bis au Règlement communal de police sur les infractions portant atteinte à la propreté urbaine et à la qualité de la vie
Rapport de la commission chargée de l'examen du préavis no 21-2017
Préavis N° 22-2017
Préavis N° 22-2017 sollicitant un crédit CHF 421'000.- destiné à l'amélioration de l'efficacité de la collecte des déchets de poubelles urbaines et de la qualité du nettoyage des espaces publics
Rapport de la commission chargée de l'examen du préavis no 22-2017
Préavis N° 23-2017
Préavis N° 23-2017 sollicitant l'octroi d'un crédit complémentaire de CHF 388'885.45 au crédit d'ouvrage de CHF 12'875'000.-, accordé par le biais du préavis N° 17-2008, et au crédit complémentaire de CHF 1'577'085.-, accordé par le biais du préavis N° 2-2015, pour la mise en conformité des canalisations des bâtiments du site du «Château»
Rapport de la commission chargée de l'examen du préavis no 23-2017
Rapport municipal N° 2-2017
Rapport municipal N° 2-2017 présentant l'état de traitement des motions et postulats encore en suspens et ayant été déposés et renvoyés à la Municipalité jusqu'au 31 décembre 2016
Rapport de la commission chargée de l'examen du rapport municipal no 02-2017
Postulat :
Postulat PO-03-2017 pour plus de célérité dans les traitements des candidatures de naturalisations
Liste des commissions :
Liste des Conseillers communaux :
Procès-verbal :
Séance des 11 et 12 décembre 2017
Ordre du jour de la séance :
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Ordre du jour
Communications municipales
Communications municipales N° 4-2017
Préavis N° 19-2017
Préavis N° 19-2017 soumettant le budget de l'Administration communale pour l'exercice 2018
Procès-verbal :
Procès-verbal décisionnel des séances des 11 et 12 décembre 2017
Séance du 20 novembre 2017
Ordre du jour de la séance :
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Ordre du jour
Préavis N° 17-2017
Préavis N° 17-2017 concernant le financement de l'implantation et de l'exploitation d'une antenne de la Fondation Apollo dans le district de l'Ouest lausannois
Rapport de la commission chargée de l'examen du préavis no 17-2017
Préavis N° 18-2017
Préavis N° 18-2017 sollicitant un crédit de CHF 310'000.- destiné au renouvellement ciblé et au renforcement des superstructures du réseau routier
Rapport de la commission chargée de l'examen du préavis no 18-2017
Préavis N° 20-2017
Préavis N° 20-2017 sollicitant un crédit de CHF 180'000.- pour la réalisation d'aménagements cyclables dans le cadre des mesures infrastructurelles des Projets d'Agglomération Lausanne-Morges (PALM), intégrant des infrastructures pour le stationnement des vélos (CHF 175'000.-) et l'installation de stations de gonflage vélos en libre-service (CHF 5'000.-)
Rapport de la commission chargée de l'examen du préavis no 20-2017
Questions écrites :
Question écrite de Mme Patrizia Clivaz-Luchez
Procès-verbal :
Séance du 2 octobre 2017
Ordre du jour de la séance :
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Ordre du jour
Préavis N° 13-2017
Préavis N° 13-2017 sollicitant un crédit d'investissement de CHF 15'210'000.- TTC (avant déduction des participations de tiers et autres subventions) pour la construction du «Passage inférieur des Coulisses», franchissement des voies CFF à l'Ouest de la halte RER de Prilly-Malley
Rapport de la commission chargée de l'examen du préavis no 13-2017
Rapport de la commission des finances chargée de l'examen du préavis no 13-2017
Annexe 1 rapport de la commission des finances chargée de l'examen du préavis no 13-2017
Préavis N° 14-2017
Préavis N° 14-2017 sollicitant l'octroi d'un crédit complémentaire de CHF 1'250'000.- au crédit de CHF 2'400'500.- accordé par le biais du préavis N° 11-2014 destiné à la mise en séparatif et au renouvellement des réseaux souterrains pour le secteur Flumeaux-Rochelle, travaux liés à la mise en œuvre du chauffage à distance (CAD) pour ledit secteur
Rapport de la commission des finances chargée de l'examen du préavis no 14-2017
Préavis N° 15-2017
Préavis N° 15-2017 sollicitant l'octroi d'un crédit complémentaire de CHF 585'000.- au crédit d'ouvrage de CHF 2'124'300.- accordé par le biais du préavis N° 7-2016 destiné à la mise en séparatif et au renouvellement des réseaux souterrains pour le secteur Rochelle-Pommeraie, travaux liés à la mise en œuvre du chauffage à distance (CAD) pour ledit secteur
Rapport de la commission des finances chargée de l'examen du préavis no 15-2017
Rapport municipal N° 1-2017
Rapport municipal N° 1-2017 répondant au postulat N° PO 2-2014 de Monsieur le Conseiller Fabien Deillon «Pour du vert transparent»
Rapport de la commission chargée de l'examen du rapport municipal no 1-2017
Liste des conseillers :
Procès-verbal :
Séance du 25 septembre 2017
Ordre du jour de la séance :
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Ordre du jour
Communication municipales :
Préavis N° 10-2017
Préavis N° 10-2017 concernant la signature d'une convention multipartite de subventionnement de la Fondation du Théâtre Kléber-Méleau (TKM)
Annexe : conventions
Rapport de la commission chargée de l'examen du préavis no 10-2017
Préavis N° 11-2017
Préavis N° 11-2017 sollicitant l'octroi d'un crédit complémentaire de CHF 118'800.- au budget de fonctionnement de l'exercice 2017 (compte N° 351.3141.02), pour des travaux urgents de réfections de 3 des 6 toitures plates du bâtiment de la Grande Salle
Rapport de la commission chargée de l'examen du préavis no 11-2017
Préavis N° 12-2017
Préavis N° 12-2017 sollicitant l'approbation de la cession de la parcelle N° 666, propriété de la Commune de Prilly, à la Société Immobilière (SI) Sous le Collège SA, en vue de la construction d'un nouvel immeuble mixte locatif/école/APEMS après démolition de l'immeuble Grand-Vigne 11 sis sur la parcelle N° 664, propriété de la SI Sous le Collège SA
Rapport de la commission chargée de l'examen du préavis no 12-2017
Interpellations :
Questions écrites :
Liste des conseillers :
Procès-verbal :
Séance du 19 juin 2017
Ordre du jour de la séance :
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Ordre du jour
Préavis N° 07-2017
Préavis N° 07-2017 concernant l'ajustement du contrat et des conditions de travail du poste de Secrétaire du Conseil communal (objet retiré de l'ordre du jour de la séance du 15 mai 2017)
Rapport de gestion 2016
Rapport de la commission de gestion sur les comptes de l'exercice 2016
Préavis N° 08-2017
Préavis N° 08-2017 soumettant les comptes de la STEP de Vidy, les comptes du SDIS Malley, Prilly-Renens, et les comptes communaux pour l'exercice 2016
Rapport de la commission des finances sur les comptes de l'exercice 2016
Annexe 1 - Réponses questions Présidente du Conseil communal
Annexe 2 - Comptes 2016 Réponses Municipalité aux questions de la COFIN
Annexe 3 - Contrôle des comptes 2016 - Fiduciaire Hervest
Annexe 4 - Clés de répartition des différentes collectivités publiques
Préavis N° 09-2017
Préavis N° 09-2017 sollicitant un crédit complémentaire de CHF 131'000.- pour le budget de l'exercice 2016 du compte 720.3655.05
Rapport de la commission des finances chargée de l'examen du préavis no 09-2017
Liste des conseillers :
Procès-verbal :
Séance du 15 mai 2017
Ordre du jour de la séance :
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Ordre du jour
Communication municipales :
Communications municipales N° 2-2017
Préavis N° 05-2017
Préavis N° 05-2017 sollicitant un crédit d'investissement de CHF 96'900.- destiné au renouvellement des espaces de jeux extérieurs sur la propriété de Plan-Sépey
Rapport de la Commission chargée de l'examen du préavis no 5-2017
Préavis N° 06-2017
Préavis N° 06-2017 relatif à l'ouverture d'une structure d'accueil parascolaire (APEMS) de 24 places dans le pavillon scolaire provisoire de Corminjoz
Rapport de la Commission chargée de l'examen du préavis no 6-2017
Préavis N° 07-2017
Préavis N° 07-2017 concernant l'ajustement du contrat et des conditions de travail du poste de Secrétaire du Conseil communal (sujet traité en huis clos)
Interpellations :
Interpellation de M. Fabien Deillon "Affichage, deux poids, deux mesures?"
Interpellation de M. Fabien Deillon "Mise à disposition de nos diverses salles"
Interpellation de M. Blaise Drayer
Questions écrites :
Question écrite de M. Fabien Deillon
Liste des commissions :
Liste des conseillers :
Procès-verbal :
Séance du 6 mars 2017
Ordre du jour de la séance :
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Ordre du jour
Communication municipales :
Communications municipales N° 1-2017
Préavis N° 01-2017
Préavis N° 01-2017 soumettant l'adoption des nouveaux statuts de l'ASIGOS consécutifs à la sortie de ladite association, au 31 décembre 2016, des communes de la Chamberonne «Bournens, Boussens, Cheseaux-sur-Lausanne et Sullens»
Annexe 1 du Préavis N° 01-2017
Annexe 2 du Préavis N° 01-2017
Rapport de la Commission chargée d'étudier le préavis no 1-2017
Préavis N° 02-2017
Préavis N° 02-2017 sollicitant un crédit d'études de CHF 116'000.-, pour la participation de la Commune de Prilly au financement du SDOL (Stratégie et développement de l'Ouest lausannois), à hauteur de CHF 101'000.-, et du Schéma directeur du Nord lausannois (SDNL), à hauteur de CHF 15'000.-
Rapport de la Commission chargée d'étudier le préavis no 2-2016
Préavis N° 03-2017
Préavis N° 03-2017 sollicitant l'octroi d'un crédit d'investissement de CHF 152'300.- TTC destiné à la mise en place d'une structure scolaire provisoire à Corminjoz et d'un montant complémentaire au budget 2017 pour couvrir les coûts de location de ladite structure pendant 5 mois
Rapport de la Commission chargée d'étudier le préavis no 3-2017
Préavis N° 04-2017
Préavis N° 04-2017 répondant au postulat N° PO 3-2016 de M. le Conseiller Olivier Pilet et consorts «demandant la possibilité d'étudier la prolongation de l'heure d'ouverture dans le règlement de la piscine», et sollicitant subséquemment l'octroi d'un montant complémentaire de CHF 25'000.- au budget 2017, destiné à l'engagement de personnel auxiliaire supplémentaire pour la piscine de la Fleur-de-Lys
Annexe 1 du Préavis N° 04-2017
Rapport de la commission chargée de l'examen du préavis no 4-2017
Interpellation :
Quelles informations pour encourager la naturalisation ?
Postulat (annulé) :
Pour une utilisation plus efficiente de nos diverses salles
Liste des commissions :
Procès-verbal :
Séance du 9 janvier 2017
Ordre du jour de la séance :
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Ordre du jour
Préavis N° 27-2016
Préavis N° 27-2016 soumettant le budget de l'Administration communale pour l'exercice 2017
Rapport municipal N° 1-2016
Rapport municipal N° 1-2016 présentant l'état de traitement des motions et postulats encore en suspens et ayant été déposés et renvoyés à la Municipalité jusqu'au 31 décembre 2015
Postulats :
Postulat PO-01-2017 pour des émoluments qui couvrent mieux les charges induites aux prestations
Postulat PO-02-2017 pour l'étude d'un passage de l'ARASPE à l'ARASOL
Procès-verbal :
Procès-verbal décisionnel des 12 décembre 2016 et 9 janvier 2017
Toutes les séances de 2016
Séance du 14 décembre 2016
Procès-verbal :
Séance du 12 décembre 2016
Ordre du jour de la séance :
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Ordre du jour
Préavis N° 27-2016
Préavis N° 27-2016 soumettant le budget de l'Administration communale pour l'exercice 2017
Rapport de la Commission des Finances chargée de l'examen du préavis N° 27-2016
Rapport de minorité de la Commission des Finances portant sur le préavis N° 27-2016
Rapport N° 1-2016
Rapport N° 1-2016 présentant l'état de traitement des motions et postulats encore en suspens et ayant été déposés et renvoyés à la Municipalité jusqu'au 31 décembre 2015
Rapport de la Commission chargée d'étudier le rapport municipal no 1-2016
Liste des commissions :
Procès-verbal :
Séance du 21 novembre 2016
Ordre du jour de la séance :
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Ordre du jour
Préavis N° 23-2016
Préavis N° 23-2016 concernant l'acceptation de la sortie, au 31 décembre 2016, des Communes de la Chamberonne "Bournens, Boussens, Cheseaux-sur-Lausanne et Sullens" de l'Association intercommunale pour la construction, la gestion des bâtiments et l'organisation de l'environnement scolaire de l'arrondissement secondaire de Prilly (ASIGOS)
Rapport de la Commission chargée de l'examen du préavis no 23-2016
Préavis N° 24-2016
Préavis N° 24-2016 relatif à la fixation de plafonds en matière d'endettement et de risques pour cautionnements pour la législature 2016-2021
Annexe 1 du Préavis N° 24-2016
Annexe 2 du Préavis N° 24-2016
Rapport de la Commission chargée de l'examen du préavis no 24-2016
Interpellations :
Réponse municipale à l'interpellation du Conseiller Fabien Deillon "Que se passe-t-il à l'ARASPE ?"
Liste des commissions :
Liste de la Commission ad hoc no 8-2016
Liste de la Commission COFIN no 8-2016
Procès-verbal :
Séance du 14 novembre 2016
Ordre du jour de la séance :
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Ordre du jour
Préavis N° 20-2016
Préavis N° 20-2016 soumettant l'adoption de la concession pour la distribution de l'eau sur le territoire de la Commune de Prilly, pour sa mise en conformité avec la nouvelle Loi sur la distribution de l'eau (LDE) entrée en vigueur le 1er août 2013
Annexe 1 du Préavis N° 20-2016
Annexe 2 du Préavis N° 20-2016
Rapport de la commission chargée d'étudier le préavis N° 20-2016
Préavis N° 21-2016
Préavis N° 21-2016 sollicitant un crédit d'investissement de CHF 483'800.- destiné au remplacement du contrôleur rail/route du carrefour Rte du Chasseur-Rte de Neuchâtel et l'installation d'un nouveau contrôleur au carrefour Rte du Mont-Av. de la Vallombreuse
Rapport de la commission chargée d'étudier le préavis N° 21-2016
Préavis N° 22-2016
Préavis N° 22-2016 sollicitant un crédit de CHF 1'405'800.- destiné au contrôle anticipé de l'évacuation des eaux des biens-fonds privés ainsi qu'à l'élaboration de projets de raccordements conformes au réseau communal
Rapport de la commission chargée d'étudier le préavis N° 22-2016
Postulat N° 1-2016
Postulat No 1-2016 de M. Ihsan Kurt et Consorts pour la mise en place d'un poste chargé de la coordination des projets d'intégration favorisant la cohésion sociale à Prilly
Rapport de la commission chargée d'étudier le postulat N° 1-2016
Rapport complémentaire de la commission chargée d'étudier le postulat N° 1-2016
Question écrite :
"Quel bilan de la politique énergétique et climatique de Prilly ?"
Liste des commissions :
Liste des commissions N° 7-2016
Procès-verbal :
Séance du 10 octobre 2016
Ordre du jour de la séance :
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Ordre du jour
Préavis N° 16-2016
Préavis N° 16-2016 soumettant l'arrêté d'imposition pour les années 2017 et 2018
Annexe 1 du Préavis N° 16-2016
Annexe 2 du Préavis N° 16-2016
Rapport de la Commission chargée de l'examen du préavis no 16-2016
Préavis N° 17-2016
Préavis N° 17-2016 sollicitant un crédit d'investissement de CHF 1'980'000.- destiné à la mise en séparatif des collecteurs aux chemins des Baumettes, de la Moraine et du Verger
Rapport de la Commission chargée de l'examen du préavis no 17-2016
Préavis N° 18-2016
Préavis N° 18-2016 soumettant les demandes d'autorisations générales suivantes pour la durée de la législature 2016-2021 : statuer sur les aliénations et acquisitions d'immeubles jusqu'à concurrence de CHF 100'000.- par cas et CHF 200'000.- par année ; participer à la constitution de sociétés commerciales jusqu'à concurrence de CHF 50'000.- par cas ; plaider devant les instances judiciaires et arbitrales ; accepter des legs et donations affectés de conditions jusqu'à concurrence de CHF 500'000.- par cas ; engager des dépenses de fonctionnement imprévisibles et exceptionnelles jusqu'à concurrence de CHF 50'000.- par poste
Rapport de la Commission chargée de l'examen du préavis no 18-2016
Préavis N° 19-2016
Préavis N° 19-2016 sollicitant un crédit complémentaire au budget 2016 à hauteur de CHF 25'000.-, montant destiné au financement de la campagne municipale officielle de soutien à la votation communale du 27 novembre 2016 (référendum spontané)
Rapport de la Commission chargée de l'examen du préavis no 19-2016
Interpellations :
Interpellation de Monsieur le conseiller Fabien Deillon "Que se passe-t-il à l'ARASPE"
Interpellation de Monsieur le conseiller Fabien Deillon "Débours et frais de représentations"
Liste des commissions :
Procès-verbal :
Séance du 27 juin 2016
Ordre du jour de la séance :
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Ordre du jour
Préavis N° 11-2016
Préavis N° 11-2016 sollicitant l'octroi d'un crédit de CHF 310'000.- destiné aux travaux de transformations de l'appartement de service du collège de Jolimont pour la création d'un lieu d'accueil pour enfants en milieu scolaire (APEMS)
Rapport de la commission chargée d'étudier le préavis municipal No 11-2016
Préavis N° 14-2016
Préavis N° 14-2016 sollicitant l'octroi d'un crédit complémentaire de CHF 967'000.-, aux crédits, d'un montant total de CHF 14'462'047.05 HT, accordés pour la réfection des bassins et des installations techniques de la piscine de la Fleur-de-Lys
Rapport de la commission chargée étudier le préavis municipal No 14-2016
Procès-verbal de la séance du 16.06.2016 suite à l'autosaisie effectuée pour le préavis No 14-2016
Préavis N° 15-2016
Préavis N° 15-2016 sollicitant un crédit complémentaire de CHF 51'100.- lié au remplacement de la chaudière du collège de Mont-Goulin
Rapport de la commission chargée d'étudier le préavis No 15-2016
Procès-verbal :
Séance du 20 juin 2016
Ordre du jour de la séance :
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Ordre du jour
Préavis N° 12-2016
Préavis N° 12-2016 soumettant les comptes de la STEP de Vidy, les comptes du SDIS Malley, Prilly-Renens et les comptes communaux pour l'exercice 2015
Préavis N° 13-2016
Préavis N° 13-2016 soumettant le rapport municipal sur la gestion communale pour l'exercice 2015
Procès-verbal :
Séance du 14 juin 2016
Séance du 23 mai 2016
Ordre du jour de la séance :
Document à consulter ou à télécharger :
Ordre du jour
Préavis N° 8-2016
Préavis N° 8-2016 : adoption du plan de quartier intercommunal Malley-Gare ; adoption du projet routier avenue de Malley et rue de l'Usine à gaz avec création d'une zone 30 km/h ; adoption de la modification de la limite communale entre Prilly et Renens
Annexe 1 : Règlement
Annexe 2 : Oppositions
Annexe 3 : Plans
Rapport de commission chargée d'étudier le préavis no 8-2016
Préavis N° 9-2016
Préavis N° 9-2016 : crédit d'investissement de CHF 1'190'000.- pour l'étude du franchissement des voies CFF à l'Ouest de la halte RER de Prilly-Malley
Rapport de commission chargée d'étudier le préavis no 9-2016
Préavis N° 10-2016
Préavis N° 10-2016 : fixation de la rémunération et autres indemnités du Syndic et des membres de la Municipalité pour la législature 2016-2021
Rapport de commission chargée d'étudier le préavis no 10-2016
Procès-verbal :
Séance du 25 avril 2016
Ordre du jour de la séance :
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Ordre du jour
Préavis N° 4-2016
Préavis N° 4-2016 sollicitant un crédit d'études de CHF 227'000.-, pour la participation de la Commune de Prilly au financement du Schéma directeur de l'Ouest lausannois (SDOL), à hauteur de CHF 84'000.-, du Schéma directeur du Nord lausannois (SDNL), à hauteur de CHF 13'000.-, et du plan de quartier «Aux Flumeaux», à hauteur de CHF 130'000.-
Préavis N° 5-2016
Préavis N° 5-2016 soumettant les modifications du Règlement communal général concernant la taxe relative au financement de l'équipement communautaire lié à des mesures d'aménagement du territoire, approuvé par la Conseil communal le 27 mai 2013
Préavis N° 6-2016
Préavis N° 6-2016 sollicitant un crédit de CHF 564'300.- destiné à couvrir la participation de Prilly au financement de la ligne de tram t1
Préavis N° 7-2016
Préavis N° 7-2016 sollicitant un crédit de CHF 2'124'300.- destiné à la mise en séparatif et au renouvellement des réseaux souterrains pour le secteur Rochelle-Pommeraie, travaux liés à la mise en œuvre du chauffage à distance (CAD) pour ledit secteur
Procès-verbal :
Conseil communal
Route de Cossonay 42
1008 Prilly / VD - Suisse
Tél. +41 21 622 72 11
E-mail conseil(at)prilly.ch