Séance du 10 novembre 2025
Ordre du jour de la séance :
Document à consulter ou à télécharger :
Ordre du jour
Préavis N° 17-2025
Préavis 17-2025: sollicitant un crédit cadre de CHF 1'135'000.-, subventions et fonds divers non déduits, pour une stratégie d’arborisation communale, incluant la plantation de 1050 arbres, arbrisseaux et arbustes et la désimperméabilisation de 1800 m2 de sol
Préavis N° 18-2025
Préavis 18-2025: concernant l’adoption du plan d’affectation ((PA) « Grand-Pré Ouest » et de la création de 4 nouvelles servitudes de passage public
Annexe 1: Plan
Annexe 2: Règlement
Annexe 3: Plan de synthèse des servitudes.
Annexe 4: Rapport justificatif et annexes
Annexe 5: Oppositions
Annexe 6: Réponses oppositions
Préavis N° 19-2025
Préavis 19-2025: concernant l’adoption du plan d’affectation (PA) « Aux Flumeaux » et son règlement modifiés
Annexe 1: Preavis N°1-2023_PA Aux Flumeaux.
Annexe 2: Plan
Annexe 3: Règlement
Annexe 4: Rapport justificatif et annexes
Annexe 5: Plan de synthèse des servitudes
Interpellations :
Réponse municipale à l’interpellation INT 15-2025 : « Interpellation : APEMS de Corminjoz, dès que l’été survient, les problèmes reprennent »
Réponse municipale à l’interpellation INT 16-2025 : « Interpellation : Pour une reconnaissance publique de l’association « La Demeure » et la garantie d’un nouveau lieu d’ici décembre 2025 »
Réponse municipale à l’interpellation INT 17-2025 : « Interpellation : Initiative cantonale « baisse d’impôts pour tous » - Augmentation des charges communales »