Conseil communal
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Procès-verbaux
de séances.
PV no : 06-2009 pour la séance
du 07.12.2009.
PV no : 05-2009 pour la séance
du 30.11.2009.
PV no : 04-2009 pour la séance
du 28.09.2009.
PV no : 03-2009 pour la séance
du 22.06.2009.
PV no : 02-2009 pour la séance
du 20.04.2009.
Historique
des procès-verbaux.
Préavis
ou rapports municipaux.0
Aucun
préavis d'actualité n'est
disponible actuellement, les anciens
préavis sont disponibles dans
l'historique.
Historique
des préavis/rapports municipaux.
Rapports
de commissions.
Type
de rapport : Interpellation
-
nbr.
0
Aucun
rapport de ce type actuellement.
Type
de rapport : Motion
-
nbr.
0
Aucun
rapport de ce type actuellement.
Type
de rapport : Postulat
-
nbr.
1
No
du rapport :
RAPPORT MUNICIPAL 1-2010
Rapport de la commission chargée d’examiner le Rapport municipal No 1-2010 répondant au postulat de Monsieur le Conseiller André Bellon & consorts :
« Vandalisme : quelle est la situation à Prilly ? »
Rapport
traîté par
: rfe@prilly.ch, le 24.02.2010-
Approuvé par le bureau le : 01.03.2010
Type
de rapport : Préavis
-
nbr.
1
No
du rapport :
01-2010
RAPPORT DE LA COMMISSION CHARGEE D’ETUDIER LE PREAVIS MUNICIPAL
NO 1 – 2010 DEMANDANT LA RATIFICATION D’UNE NOUVELLE CONVENTION ENTRE LES COMMUNES DE LAUSANNE, PRILLY ET RENENS CONCERNANT LE CENTRE INTERCOMMUNAL DE GLACE DE MALLEY (CIGM)
Rapport
traîté par
: rfe@prilly.ch, le 24.02.2010-
Approuvé par le bureau le : 01.03.2010
Type
de rapport : Pétition
-
nbr.
0
Aucun
rapport de ce type actuellement.
Historique des
rapports de commisions.
Commissions
ad'hoc.12
Liste des commissions 05-2007.
Liste des commissions 07-2007. Séance CC du 10.12.2007
Liste des commissions 01-2008. Séance CC du 25.02.2008
Liste des commissions 03-2008.
Liste des commissions 05-2008. Séance CC du 17.11.08
Liste des commissions 06-2008. Séance du CC du 24.11.08
Liste des commissions 07-2008. Séance du CC du 08.12.08
Liste des commissions 01-2009. Séance du 9.02.2009
Liste des commissions 02-2009. Séance du CC du 20.04.2009
Liste des commissions 03-2009. Séance du 22.06.2009.
Liste des commissions 04-2009. Séance du CC du 28.09.2009.
Liste des commissions 04-2009. Séance du CC du 28.09.2009.
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