Conseil communal
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Procès-verbaux
de séances.
PV no : 09-2011 pour la séance
du 12.12.2011.
PV no : No 8 - 2011 pour la séance
du 05.12.2011.
PV no : 07-2011 pour la séance
du 14.11.2011.
PV no : 06-2011 pour la séance
du 12.09.2011.
PV no : 05-2011 pour la séance
du 27.06.2011.
Historique des procès-verbaux.
Préavis
ou rapports municipaux.0
Aucun
préavis d'actualité n'est
disponible actuellement, les anciens
préavis sont disponibles dans
l'historique.
Historique des préavis/rapports
municipaux.
Rapports
de commissions.
Type de rapport : Interpellation
-
nbr.
0
Aucun
rapport de ce type actuellement.
Type de rapport : Motion
-
nbr.
0
Aucun
rapport de ce type actuellement.
Type de rapport : Postulat
-
nbr.
2
No
du rapport :
2-2012
Rapport de la commission chargée d’étudier le rapport municipal n° 2 – 2012 répondant au postulat n° 5 - 2010 de Madame la Conseillère I. Aparicio « Soutien de la Commune de Prilly au projet pilote « Mentorat Emploi Migrations » de l'EPER (Entraide protestante suisse) pour l'insertion professionnelle des migrantes et migrants avec des qualifications professionnelles ».
Rapport
traîté par
: samuel.francois.david@gmail.com, le 23.03.2012-
Approuvé par le bureau le : 26.03.2012
No
du rapport :
3-2012
Rapport de la commission chargée d'étudier le rapport municipal n° 3-2012 répondant au postulat n° 4-2010 de Monsieur le Conseiller Samuel David "Demandant à la Municipalité de garantir des mesures liées à la sécurité à long terme en faveur de la population prillérane".
Rapport
traîté par
: samuel.francois.david@gmail.com, le 07.05.2012-
Approuvé par le bureau le : 14.05.2012
Type de rapport : Préavis
-
nbr.
4
No
du rapport :
PRÉAVIS 01-2012
Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis N° 1-2012 au Conseil communal, sollicitant un crédit de Fr. 98'100.- pour l’octroi à la société Cine Qua Non SA d’une subvention pour le financement du matériel lié au mode de projection numérique d’une des 6 salles du complexe Cinétoile à Prilly-Malley
Rapport
traîté par
: isapas@bluewin.ch, le 19.03.2012-
Approuvé par le bureau le : 26.03.2012
No
du rapport :
PREAVIS 03-2012
Rapport de la commission chargée d'étudier le préavis municipal 03-2012 sollicitant un crédit d'études de CHF 210'000.- pour la participation de la Commune de Prilly au financement du schéma directeur de l'Ouest lausannois SDOL, à heuteur de CHF 185'000.- (6ème crédit) et au financement du schéma directeur du notd lausannois SDNL à heuteur de CHF 25'000.-
Rapport
traîté par
: deillon@2wire.ch, le 23.03.2012-
Approuvé par le bureau le : 26.03.2012
No
du rapport :
PRÉAVIS 2-2012
Rapport de la commission chargée d’étudier le rapport municipal 2 – 2012 visant à l'octroi d'un crédit de CHF 180'000.- pour l'aménagement provisoire des abords immédiats de la nouvelle halte CFF RER de Prilly-Malley
Rapport
traîté par
: isapas@bluewin.ch, le 19.03.2012-
Approuvé par le bureau le : 26.03.2012
No
du rapport :
PRÉAVIS NO 04-2012
réavis Municipal No4-2012 visant à
l’octroi d’un crédit de CHF 738'000.- pour la transformation de la halte LEB de Prilly-Union impliquant la participation financière de Prilly au coût des travaux liés à l’équipement du passage à niveau et aux mesures d’aménagement des cheminements d’accès
Rapport
traîté par
: isapas@bluewin.ch, le 10.05.2012-
Approuvé par le bureau le : 14.05.2012
Type de rapport : Pétition
-
nbr.
2
No
du rapport :
PETITION M. JACQUES MAGNENAT
Rapport de la commission chargée d'étudier la pétition de Monsieur Jacques Magnenat du 25.02.2011
Rapport
traîté par
: jbdn@mac.com, le 08.03.2012-
Approuvé par le bureau le : 26.03.2012
No
du rapport :
RAPPORT PÉTITION
Rapport de la commission chargée d’examiner la pétition de M. Bernard
Leiser et consorts datée du 19 février 2012
Rapport
traîté par
: isapas@bluewin.ch, le 08.05.2012-
Approuvé par le bureau le : 14.05.2012
Type de rapport :
-
nbr.
0
Aucun
rapport de ce type actuellement.
Type de rapport :
-
nbr.
0
Aucun
rapport de ce type actuellement.
Historique des rapports de commisions.
Commissions
ad'hoc.27
Liste des commissions 07-2007. Séance CC du 10.12.2007
Liste des commissions 01-2008. Séance CC du 25.02.2008
Liste des commissions 03-2008.
Liste des commissions 05-2008. Séance CC du 17.11.08
Liste des commissions 06-2008. Séance du CC du 24.11.08
Liste des commissions 07-2008. Séance du CC du 08.12.08
Liste des commissions 01-2009. Séance du 9.02.2009
Liste des commissions 02-2009. Séance du CC du 20.04.2009
Liste des commissions 03-2009. Séance du 22.06.2009.
Liste des commissions 04-2009. Séance du CC du 28.09.2009.
Liste des commissions 04-2009. Séance du CC du 28.09.2009.
Liste des commissions 02-2010. Séance du CC du 26.04.2010
Liste des commissions 03-2010. Séance du 28.06.2010
Liste des commissions 4-2010. Séance du 27.09.2010
Liste de la commission 05-2010. Séance du 08.11.2010
Liste des commissions 06-2010. Séance du 06.12.2010
Liste des commissions no 01-2011. Séance du 14.02.2011
Liste des commissions no 05-2011. Séance du 28.03.2011
Liste des commissions no 03-2011. Séance du 09.05.2011
Liste des commissions no 04-2011. Séance du 06.06.2011
Liste des commissions no 05-2011. Séance du 27.06.2011
Liste des commissions no 06-2011, Séance du 12.09.2011
Liste des commissions no 07-2011. Séance du 14.11.2011
Liste des commissions no 09-2011. Séance du 12.12.2011
Liste de la commission no 08-2011. Séance du 05.12.2011
Liste des commissions no 01-2012. Séance du 26.03.2012
Liste des commissions no 02-2012. Séance du 14.05.2012
Commissions
permanentes.
Liste des Commissions
permanentes.
Liste
des membres.
Président ainsi
que tous les membres.
Bureau du conseil.
Règlement du conseil.
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